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Bombardier Produits Récréatifs Inc. (BRP) garantit ses embarcations Sea-Doo
2024 (« Produit(s) ») vendues par des Distributeurs ou des Concessionnaires au-
torisés par BRP à distribuer les Produits à l'extérieur des États-Unis d'Amérique
(« États-Unis »), du Canada, des États membres de l'Espace économique euro-
péen (« EEE »), (ce qui inclut les États membres de l'Union Européenne, Royau-
me-Uni, Norvège, Islande et Liechtenstein), Turquie, les pays membres de la
Communauté des États indépendants (« CEI ») (incluant l'Ukraine et le Turkmé-
nistan) contre tout vice dans les matériaux ou la fabrication pendant la période
décrite et selon les conditions décrites ci-dessous.
La présente garantie limitée deviendra nulle et non avenue si :
1. le Produit a été utilisé pendant des courses ou autres compétitions, à n'im-
porte quel moment, même par un propriétaire antérieur, ou
2. le produit a été altéré ou modifié de manière à pénaliser son fonctionnement,
ses performances ou sa durabilité, ou a été altéré ou modifié d'une manière
visant à modifier son usage prévu.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l'usine ne sont pas couverts
par cette garantie limitée. Veuillez vous reporter au texte de la garantie limitée
applicable aux pièces et accessoires.
2 2 ) ) L L I I M M I I T T E E S S D D E E R R E E S S P P O O N N S S A A B B I I L L I I T T É É
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CETTE GARANTIE EST EXPRES-
SÉMENT ACCORDÉE ET ACCEPTÉE EN LIEU ET PLACE DE TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION,
TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER,
LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À CELLE DE LA GA-
RANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS ET INDIRECTS NE SONT
PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINS
ÉTATS/PROVINCES N'AUTORISENT PAS LES RENONCIATIONS, LIMITA-
TIONS ET EXCLUSIONS IDENTIFIÉES CI-DESSUS. ELLES PEUVENT PAR
CONSÉQUENT NE PAS S'APPLIQUER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE
CONFÈRE LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE,
QUI PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES
PAYS. BRP NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE SI LES PRODUITS OU
LES PIÈCES SOUS GARANTIE NE SONT PAS DISPONIBLES DANS CER-
TAINS PAYS POUR DES RAISONS INDÉPENDANTES DE LA VOLONTÉ DE
BRP.
Pour les produits achetés en Australie, voir la section spécifique à l'Australie
ci-dessous.
Ni un distributeur, ni un Distributeur/Concessionnaire BRP, ni aucune autre per-
sonne est autorisé à faire des déclarations ou des représentations ou encore à
offrir des conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles
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