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G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E B B R R P P – – É É T T A A T T S S - - U U N N I I S S E E T T A A U U
C C A A N N A A D D A A : : M M O O T T O O M M A A R R I I N N E E S S E E A A - - D D O O O O 2 2 0 0 2 2 4 4
1 1 ) ) P P O O R R T T É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E
Bombardier Produits Récréatifs inc. (« BRP ») garantit ses motomarines Sea--
Doo 2024 (« Produit(s) ») vendues par les Concessionnaires BRP autorisés (tel
que définis ci-après) aux États-Unis (« USA ») et au Canada contre tout défaut
de matériau ou de fabrication pour la période et dans les conditions décrites
ci-dessous.
La présente garantie limitée deviendra nulle et non avenue si :
1. le Produit a été utilisé pendant des courses ou autres compétitions, à n'im-
porte quel moment, même par un propriétaire antérieur, ou
2. le produit a été altéré ou modifié de manière à pénaliser son fonctionnement,
ses performances ou sa durabilité, ou a été altéré ou modifié d'une manière
visant à modifier son usage prévu.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l'usine ne sont pas couverts
par cette garantie limitée. Veuillez vous reporter au texte de la garantie limitée
applicable aux pièces et accessoires.
2 2 ) ) L L I I M M I I T T E E S S D D E E R R E E S S P P O O N N S S A A B B I I L L I I T T É É
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CETTE GARANTIE EST EXPRES-
SÉMENT ACCORDÉE ET ACCEPTÉE EN LIEU ET PLACE DE TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION,
TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER,
LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À CELLE DE LA GA-
RANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS ET INDIRECTS NE SONT
PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINS
ÉTATS/PROVINCES N'AUTORISENT PAS LES RENONCIATIONS, LIMITA-
TIONS ET EXCLUSIONS IDENTIFIÉES CI-DESSUS. ELLES PEUVENT PAR
CONSÉQUENT
CONFÈRE DES DROITS PRÉCIS, AINSI QUE D'AUTRES DROITS ET RE-
COURS POUVANT VARIER SELON LES ÉTATS OU LES PROVINCES.
Ni un distributeur, ni un concessionnaire BRP, ni aucune autre personne n'est
autorisée à faire des déclarations ou des représentations, ou encore à offrir des
conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles stipulées par
la présente garantie limitée.
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie limitée, ce-
la n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en vi-
gueur lors de la vente des produits.
3 3 ) ) E E X X C C L L U U S S I I O O N N S S – – h h o o r r s s g g a a r r a a n n t t i i e e
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la
garantie :
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
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NE
PAS
S'APPLIQUER.
LA
PRÉSENTE
GARANTIE
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