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G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I É É E E A A U U X X É É M M I I S S S S I I O O N N S S ( ( E E P P A A , , É É . . - - U U . . ) )
De plus, Bombardier Produits Récréatifs Inc. (« BRP ») garantit au dernier ache-
teur et à tout acheteur subséquent que ce véhicule neuf, incluant toutes les piè-
ces de son système de contrôle des émissions d'échappement et de son
système de contrôle des émissions par évaporation, satisfait deux conditions :
1. Il est conçu, construit et équipé de manière à être conforme, à la date de la
vente à l'acheteur final, aux exigences des règlements 40 CFR 1045 et 40
CFR 1060It.
2. Il est exempt de défauts de matériaux et de fabrication qui pourraient l'empê-
cher de satisfaire les exigences 40 CFR 1045 et 40 CFR 1060.
Lorsqu'une condition de garantie est satisfaite, BRP réparera ou remplacera, à
sa discrétion, toute pièce ou composant avec un défaut de matériau ou de fabri-
cation qui augmenterait les émissions du moteur de tout polluant réglementé
pendant la période de garantie indiquée, sans frais pour le propriétaire, y compris
les dépenses relatives au diagnostic et la réparation ou le remplacement des piè-
ces liés aux émissions. Toutes les pièces défectueuses remplacées au titre de
cette garantie deviennent la propriété de BRP.
Pour toute réclamation de garantie reliée aux émissions, BRP restreint le diag-
nostic et la réparation de pièces reliées aux émissions aux concessionnaires au-
torisés Sea-Doo, à moins qu'il s'agisse de réparations d'urgence requises par
l'élément 2 de la liste ci-après.
En tant que fabricant certifiant, BRP ne refusera pas les demandes de garantie
liées aux émissions basées sur l'une des situations suivantes :
1. Entretien ou autre service effectué par BRP ou par des installations BRP
autorisées.
2. Travaux de réparation de moteur/matériel qu'un opérateur a effectués pour
corriger une situation urgente et dangereuse attribuable à BRP, si l'opérateur
tente de rétablir le moteur/matériel dans sa configuration conforme, dès que
possible.
3. Toute action ou inaction de l'opérateur sans rapport avec la déclaration sous
garantie.
4. Entretien qui a été effectué plus fréquemment que ce que BRP recommande.
5. Tout ce qui dépend de BRP ou de ses responsabilités.
6. L'utilisation de tout carburant couramment disponible lorsque le matériel fonc-
tionne, sauf si les instructions écrites d'entretien de BRP affirment que ce car-
burant pourrait nuire au système de contrôle des émissions du matériel, alors
que l'opérateur peut facilement trouver un carburant approprié. Reportez--
vous aux sections Entretien et Exigences du carburant et sa manipulation.
P P é é r r i i o o d d e e d d e e g g a a r r a a n n t t i i e e l l i i é é e e a a u u x x é é m m i i s s s s i i o o n n s s
La garantie liée aux émissions est valide pour la période suivante selon la pre-
mière éventualité :
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