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1. DOUZE (12) mois consécutifs pour les propriétaires avec usage privé. Pour
l'AUSTRALIE et la NOUVELLE-ZÉLANDE uniquement, VINGT-QUATRE
(24) mois consécutifs pour un usage privé et récréatif.
2. QUATRE (4) mois consécutifs pour les propriétaires avec usage commercial.
Un Produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans le cadre
de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe quel moment de
la période de garantie. Un Produit est également utilisé à des fins commercia-
les lorsque, à n'importe quel moment de la période de garantie, il est immatri-
culé à des fins commerciales.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
La période identifiée ci-dessus est une durée minimale de garantie limitée, qui
peut être prolongée par tout programme promotionnel de garantie applicable, se-
lon le cas.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la garantie sont
sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre pays.
P P O O U U R R L L E E S S P P R R O O D D U U I I T T S S V V E E N N D D U U S S E E N N A A U U S S T T R R A A L L I I E E
S S E E U U L L E E M M E E N N T T
Nos produits bénéficient de garanties qui ne peuvent pas être exclues en vertu
de la loi australienne sur la protection des consommateurs.
Vous avez droit à un remplacement ou un remboursement pour une défaillance
majeure et une compensation pour toute autre perte ou dommage raisonnable-
ment prévisible.
Vous avez également droit au remplacement ou à la réparation des produits dont
la qualité n'est pas acceptable et lorsque la défaillance ne constitue pas une dé-
faillance majeure.
Rien dans les dispositions de cette garantie ne peut être utilisé pour exclure, res-
treindre ou modifier l'application de toute condition, garantie, droit ou recours
conféré ou implicite en vertu de la loi sur la concurrence et les utilisateurs de
2010 (Cth), ou de la loi australienne sur la protection des consommateurs ou
toute autre loi, alors que cela serait contraire à cette loi, ou causer l'invalidation
d'une partie des présentes modalités. Les avantages conférés par cette garantie
limitée s'ajoutent aux autres droits et recours que vous avez sous la loi
australienne.
5 5 ) ) C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
Cette garantie est u u n n i i q q u u e e m m e e n n t t disponible que si c c h h a a c c u u n n e e des conditions sui-
vantes est remplie :
A) Le produit doit être acheté neuf et non utilisé par son premier proprié-
taire auprès d'un distributeur/concessionnaire autorisé à distribuer des pro-
duits dans le pays où la vente a eu lieu (" distributeur/concessionnaire ") ;
B) Le processus d'inspection avant livraison spécifié par BRP doit être
complété, documenté et signé par l'acheteur ;
C) Le produit doit avoir été correctement enregistré par un distributeur/re-
vendeur autorisé ;
GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : EMBARCATIONS SEA-DOO® ® 2 2 0 0 2 2 4 4
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