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quant les données concrètes qui sont collectées
et mémorisées dans votre véhicule et celles qui
sont transmises à des tiers, ainsi que le but de
ces opérations sont fournies directement en com-
plément des remarques relatives aux caractéristi-
ques des fonctions concernées dans la notice
d'utilisation correspondante. Elles sont également
disponibles en ligne et, en fonction de l'équipe-
ment, sous forme numérique dans le véhicule.
Référence personnelle
Chaque véhicule est doté d'un numéro d'identifi-
cation univoque. En fonction du pays, ce numéro
d'identification du véhicule peut également être
utilisé par les autorités pour déterminer l'identité
du propriétaire, par exemple. Il existe également
d'autres possibilités de remonter au propriétaire
ou au conducteur à partir des données recueillies
dans le véhicule, par l'intermédiaire du numéro
d'immatriculation du véhicule, par exemple.
Les données générées ou traitées par les calcula-
teurs peuvent par conséquent être des données à
caractère personnel ou le devenir sous certaines
conditions. En fonction des données du véhicule
présentes, il est possible, le cas échéant, de
déterminer rétrospectivement votre comporte-
ment routier, votre position, votre itinéraire ou le
comportement d'utilisation, par exemple.
Exigences légales relatives à la divulgation de
données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'étendue
nécessaire les données qu'ils ont mémorisées aux
autorités nationales qui l'exigent. Cela peut être le
cas, par exemple, lorsqu'un délit fait l'objet d'une
enquête.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer-
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. En cas d'accident, par
exemple, des informations peuvent être lues à
partir du calculateur de l'airbag, ce qui peut aider
à clarifier les circonstances de l'accident.
Données de service dans le véhicule
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Remarques générales
Cela comprend par exemple les données suivan-
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération trans-
versale, vitesse de rotation des roues, indica-
teur de bouclage des ceintures de sécurité,
par exemple)
Conditions environnantes (température, cap-
R
teur de pluie, capteur de distance, par exem-
ple)
En règle générale, ces données sont volatiles.
Elles ne sont pas mémorisées au-delà de la durée
d'utilisation et sont uniquement traitées dans le
véhicule. Les calculateurs contiennent souvent
des mémoires de données, par exemple la clé du
véhicule. Celles-ci servent à documenter de
manière temporaire ou durable des informations
sur l'état du véhicule, la sollicitation des compo-
sants, la maintenance nécessaire ainsi que les
événements et défauts techniques.
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