Limitation De Responsabilité En Cas De Dommages - Boston Scientific IntellaTip MiFi Mode D'emploi

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lIMItatIon De responsabIlIté en cas De DoMMaGes
La seule responsabilité de Boston Scientifice en cas de dommages se limite au coût à l'acheteur
des biens spécifiques vendus par BSC audit acheteur et donnant lieu à une telle réclamation.
L'utilisation du présent produit par l'acheteur constitue l'acceptation tacite des conditions de
ces garanties limitées, exclusions, clauses de non-responsabilité et limitations de responsabilité
en dommages et intérêts. BSC ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de pertes,
dommages ou frais accessoires ou indirects découlant de l'utilisation de cet instrument. Dans
l'hypothèse d'une demande ou action quelconque en dommages et intérêts qui découlerait du
non-respect de la garantie, d'une rupture de contrat, d'une négligence, d'une responsabilité du
fait du produit ou de toute autre théorie légale ou en équité, l'acheteur convient que BSC n'est pas
responsable des dommages dus à une perte de profits ou de revenus, à une perte de services ou
d'installations, à des coûts quelconques d'immobilisation ou pour toute demande en dommages
et intérêts de clients de l'acheteur pour de tels préjudices. BSC n'assume, ni n'autorise aucune
tierce personne à assumer en son nom, aucune autre responsabilité ou obligation supplémentaire
liée à cet instrument.
Pour toute question relative à la couverture de la garantie, contacter le représentant BSC autorisé.
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Black (K) ∆E ≤5.0

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