Contrat De Licence De Logiciel Libre - Simvalley Mobile SPX-34 Guide De Démarrage Rapide

contrat de lIcence de logIcIel lIBre

Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence publique générale
GNU, Version 2 (GPL).
FRA
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas de
dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si vous avez des questions,
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs afin que le respect de
deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres : accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle est conforme, tant au re-
gard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre
aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel .
- 56 -