Table des Matières
Publicité
Les langues disponibles
Les langues disponibles
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère scientifique, tech-
nique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris .
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement public à caractère scientifique et technolo-
FRA
gique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16 .
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA, établissement public à caractère
scientifique et technologique, dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le
Chesnay cedex .
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté de modifi-
cation et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un modèle de diffusion en logiciel
libre .
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs afin de préserver ce statut
au cours des redistributions ultérieures .
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et de redistribution qui en découlent ont
pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel,
le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte .
- 57 -
Publicité
Table des Matières
