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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É - - R R U U
Déclaration de conformité pour le Royaume-Uni
Représentant autorisé : BRP UK Ltd., (BWM Accountants Limited), Suite 5.1,
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le constructeur, déclare par la présente que les véhicules
tout-terrain (VTT) de l'année modèle 2024 portant la marque
d'identification du véhicule de 17 caractères dans le format 3JBxxxxxxRxxxxxxx sous les
noms commerciaux de Can-Am Outlander et Can-Am Renegade sont conformes à toutes
les dispositions pertinentes des instruments de règlementation suivants :
Règlement de 2008 sur la fourniture de machines
(Sécurité), UK SI 2008/1597, modifié jusqu'à SI
2020/1112 inclus.
Règlement de 2018 sur les engins mobiles non
routiers (approbation de type et émission de
polluants gazeux et particulaires), UK SI 2018/764
tel que modifié jusqu'à SI 2020/1393 inclus.
Règlement sur la compatibilité électromagnétique
de 2016, UK SI 2016/1091 tel que modifié jusqu'à et
y compris SI 2020/1112.
Règlement de 2008 sur les piles et accumulateurs
(mise sur le marché), UK SI 2008/2164, modifié
jusqu'à et y compris UK SI 2020/904.
Réglementation sur les équipements
radioélectriques de 2017, UK SI 2017/1206 tel que
modifié jusqu'à et y compris Sl 2020/1112.
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante,
Directeur de l'ingénierie, Développement de
produit, VTT Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs inc.
210
12 Tithebarn Street, Liverpool, L2 2DT. R.U.
565 rue de la Montagne
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
et un numéro
ISO 12100:2010 et
EN 15997:2011
Catégorie ATS,
Limites d'émissions Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2016 ou
Version UN R10.04 ou plus
récente
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a: IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b: CISPR 25:2016 &
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2:
ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
19 avril 2023
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