Table des Matières
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Sie ` ges et dispositifs de retenue
• selon l'avis d'un médecin, l'état de santé du bébé exige qu'il soit assis
à côté du conducteur pour que celui-ci puisse le surveiller en
permanence.
2. Enfants de moins de 12 ans. Les enfants de moins de12 ans doivent
s'asseoir sur le siège avant parce que :
• le véhicule n'a pas de siège arrière;
• bien que les enfants de moins de douze ans doivent être assis sur le
siège arrière chaque fois qu'il est possible de le faire, ils sont parfois
obligés de prendre place sur le siège avant parce qu'il n'y a pas
suffisamment de place à l'arrière, ou
• selon l'avis d'un médecin, l'état de santé de l'enfant exige qu'il soit
assis à côté du conducteur pour que celui-ci puisse le surveiller en
permanence.
3. Raison médicale. Selon l'avis d'un médecin, l'état de santé du
passager :
• présente un risque spécial pour le passager en cas de déploiement du
sac gonflable, et
• sera aggravé par le déploiement du sac gonflable en cas de collision.
Ces risques encourus en cas de déploiement doivent être supérieurs
aux risques de blessures provoqués par le heurt du tableau de bord et
du pare-brise, alors que le sac gonflable est neutralisé et la ceinture
du passager bouclée.
Critères de neutralisation des sacs gonflables établis par
Transports Canada (Canada seulement)
1. Bébés : Les bébés de moins d'un an doivent être assis dans un
porte-bébé placé sur le siège avant parce que :
• mon véhicule n'a pas de siège arrière;
• la configuration du siège arrière de mon véhicule ne permet pas la
pose d'un porte-bébé faisant face à l'arrière, ou
• selon l'avis d'un médecin, l'état de santé du bébé exige qu'il soit assis
à côté du conducteur pour que celui-ci puisse en permanence le
surveiller.
2. Enfants de moins de 12 ans : Les enfants de moins de 12 ans
doivent être assis sur le siège avant parce que :
• mon véhicule n'a pas de siège arrière;
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