Table des Matières
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TABLEAU D'ENTRETIEN
Réglementation régissant le système de réduction des
émissions de bruit
Il est interdit de trafiquer le système de réduction des émissions de
bruit!
En vertu de la loi fédérale américaine et des lois provinciales canadiennes, il peut
être interdit d'effectuer les opérations suivantes:
1. La dépose ou la mise hors d'usage par quiconque n'ayant pas pour intention
de procéder à l'entretien, à la réparation ou au remplacement d'un dispositif
ou d'un élément structural incorporé à un véhicule neuf dans le but d'en con-
trôler le bruit avant la vente ou la livraison à l'acheteur, ou en cours d'utilisation,
ou encore
2. L'utilisation du véhicule après qu'on ait procédé à la dépose ou à la mise hors
d'usage d'un tel dispositif ou d'un élément structural.
Les opérations suivantes sont considérées comme des actes de
trafiquage:
1. La dépose, l'altération ou la perforation du silencieux ou d'un composant du
moteur acheminant les gaz d'échappement du moteur.
2. La dépose, l'altération ou la perforation d'une partie du système d'admission.
3. Le remplacement de pièces mobiles du véhicule ou de pièces du système
d'échappement ou d'admission par des pièces autres que celles prescrites par
le fabricant.
4. Un entretien inadéquat.
Normes de contrôle anti-pollution
Selon la politique de la California Air Resources Board (CARB), ces VTT doivent
rencontrer les normes sur les systèmes d'échappement des véhicules tout au
long de leur durée d'utilisation lorsqu'utilisés et entretenus conformément aux
directives prescrites.
En Californie, on obtient annuellement une étiquette de non-conformité rouge
(ainsi qu'une étiquette de conformité verte) au moment de l'enregistrement de
son véhicule. L'étiquette appropriée est émise d'après le numéro d'identification
e
du véhicule (8
caratère du N.I.V.).
CATÉGORIE DE VÉHICULE
Étiquette de non-conformité rouge
Étiquette de conformité verte
62
8
E
CARACTÈRE DU N.I.V.
Doit être un C ou un 3
Tout caractère alphanumérique autre
qu'un C ou un 3
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