Table des Matières
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6. EXCLUSIONS
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie :
• L'usure normale;
• Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
• Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
• Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant
de réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire
BRP autorisé;
• Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, l'utilisation du produit de façon non conforme aux recommandations
du Guide du conducteur;
• Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
• L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
• Les dommages causés par l'ingestion d'eau;
• Les dommages reliés au revêtement colloïdal incluant entre autres les bour-
souflures ou la délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainu-
res et fissures superficielles; et
• Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREINDRE
TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE DE
CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE
OÙ ON NE PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE
LIMITE À CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS
ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE
GARANTIE. CERTAINS ÉTATS OU PROVINCES NE PERMETTENT PAS LES
RENONCIATIONS, RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES; PAR
CONSÉQUENT, CES DERNIÈRES PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER. LES
DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLI-
QUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI
VARIENT SELON LES ÉTATS OU LES PROVINCES.
Ni un distributeur, ni un concessionnaire BRP, ni aucune autre personne n'est
autorisée à faire des déclarations ou des représentations ou encore à offrir des
conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles stipulées à la
présente garantie limitée. S'il y a lieu, ces actes ne pourront être opposables à
BRP.
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