Garantie Liée Aux Émissions (Epa, É.-U.) - BRP SKI-DOO Sentier Série Guide Du Conducteur

GARANTIE LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.)
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit au dernier
acheteur et à tout acheteur subséquent que ce moteur neuf, y
compris toutes les pièces de son système de contrôle des émis-
sions d'échappement et de son système de contrôle des émissions
par évaporation, remplit deux conditions :
1. Ils sont conçus, fabriqués et équipés de telle sorte qu'ils sont
conformes au moment de la vente à l'acheteur final avec les
exigences 40 CFR 1051 et 40 CFR 1060.
2. Ils sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication qui
peuvent les empêcher de répondre aux exigences 40 CFR
1051 et 40 CFR 1060.
Si la condition de garantie est remplie, BRP réparera ou remplacera,
à sa discrétion, toute pièce ou composant avec un défaut de ma-
tériau ou de fabrication qui augmenterait les émissions du moteur
de tout polluant réglementé pendant la période de garantie indi-
quée, sans frais pour le propriétaire, y compris les dépenses rela-
tives au diagnostic et la réparation ou le remplacement des pièces
liés aux émissions. Toutes les pièces défectueuses remplacées
au titre de cette garantie deviennent la propriété de BRP.
Pour les demandes de garantie en lien avec les systèmes antipol-
lution, BRP limite le diagnostic et la réparation des pièces liées
aux systèmes antipollution aux concessionnaires Ski-Doo autorisés,
sauf pour des réparations d'urgence tel que requis par l'article 2
de la liste suivante.
En tant que fabricant, certifiant, BRP ne refusera pas les demandes
de garantie liées aux émissions basées sur une des situations
suivantes :
1. Entretien ou autre service effectué par BRP ou par des instal-
lations BRP autorisées.
2. Travaux de réparation de moteur/matériel qu'un opérateur a
effectués pour corriger une situation urgente et dangereuse
attribuable à BRP tant que l'opérateur tente de rétablir le mo-
teur/matériel à sa configuration appropriée dès que possible.
3. Toute action ou inaction de l'opérateur sans rapport avec la
demande de garantie.
4. Entretien qui a été effectué plus fréquemment que ce que
BRP recommande.
5. Tout ce qui est de la faute ou de la responsabilité de BRP.
6. L'utilisation de toute essence qui est couramment disponible
lorsque le matériel fonctionne, sauf si les instructions écrites
d'entretien de BRP affirment que cette essence pourrait nuire
au système de contrôle des émissions du matériel et l'opéra-
teur peut facilement trouver l'essence appropriée. Reportez-
vous la section Entretien et celle sur les spécifications de
l'essence.
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