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Droit d'auteur du logiciel
Contrat de licence du logiciel
Manuel d'utilisation du CIRRUS HD-OCT
Le programme logiciel (« Logiciel ») inclus avec le CIRRUS HD-OCT est un produit exclusif
de Zeiss et dans certains cas contient du matériel propriétaire de Microsoft Corporation.
Ces produits exclusifs sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les traités
internationaux. L'utilisateur doit traiter le Logiciel comme tout autre objet protégé par un
droit d'auteur.
Copyright © 2017 Carl Zeiss Meditec, Inc. Tous droits réservés.
Ce contrat de Licence du Logiciel (« Licence ») est un contrat légal entre l'acheteur
(« Vous », « Votre », « Titulaire de Licence ») et Zeiss régissant Votre utilisation du logiciel.
L'ouverture de l'emballage scellé indique Votre acceptation des conditions générales de
cette Licence. Si Vous avez des questions concernant cette Licence, contactez le Service
après-vente de Carl Zeiss Meditec, 5160 Hacienda Drive, Dublin, CA 94568. Téléphone
800-341-6968.
Conditions générales du contrat de licence
1. En considération du paiement des frais de la Licence qui fait partie du prix que Vous
avez payé pour Votre CIRRUS HD-OCT, et de Votre consentement à respecter les
conditions générales de cette Licence et de la garantie limitée, Zeiss Vous octroie le
droit non exclusif, non transmissible et non exclusif d'utiliser et d'afficher ce logiciel
sur un seul tomographe CIRRUS HD-OCT, selon les termes de la présente Licence. Si le
tomographe CIRRUS HD-OCT sur lequel Vous utilisez le Logiciel est un système
multi-utilisateur, cette Licence couvre tous les utilisateurs sur un système unique.
2. La Licence est accordée uniquement pour Votre propre usage informatique interne et ne
Vous accorde aucun droit, titre ou droit de propriété sur le Logiciel sous licence ou sa
documentation. Vous êtes propriétaire du support physique, le tomographe
CIRRUS HD-OCT, sur lequel le Logiciel est enregistré à l'origine ou par la suite, mais Vous
comprenez et acceptez que Zeiss conserve le titre et la propriété du Logiciel enregistré
sur les exemplaires sur disque originales et toutes les copies ultérieures du logiciel.
3. Ce Logiciel est protégé par des droits d'auteur. La copie non autorisée du Logiciel,
y compris d'un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec un autre Logiciel, est
expressément interdite. Vous n'êtes pas autorisé, et Vous n'êtes pas autorisé
à permettre à d'autres de (a) démonter, décompiler ou dériver le code source du
Logiciel (b) effectuer quelque opération d'ingénierie inverse que ce soit sur le Logiciel,
(c) modifier ou préparer des travaux dérivés du Logiciel, (d) fournir un service en ligne
ou des utilisations similaires à des tiers, ou (e) utiliser le Logiciel de toute manière qui
viole la propriété intellectuelle ou autres droits d'un tiers. Vous serez tenu pour
légalement responsable de toute violation des droits d'auteur induite ou encouragée
par le non-respect des termes de la Licence.
Droit d'auteur du logiciel
2660021169013 Rév. A 2018-04
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