(D) Avis Juridiques; Propriété Intellectuelle Du Logiciel; Contrat De Licence De L'utilisateur Final Du Logiciel - Zeiss Humphrey 3 Mode D'emploi

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(D) Avis juridiques

Propriété intellectuelle du logiciel
Le programme logiciel (« Logiciel ») inclus avec le HFA3 est un produit exclusif de ZEISS et, dans
certains cas, il contient du matériel exclusif de Microsoft Corporation et d'autres tiers concédants de
licence, fournisseurs et vendeurs. Ces produits exclusifs sont protégés par les lois et les traités
internationaux sur la propriété intellectuelle. Vous devez traiter le logiciel comme tout autre matériel
couvert par le droit d'auteur. Copyright ©2017 Carl Zeiss Meditec, Inc. Tous droits réservés.

Contrat de licence de l'utilisateur final du logiciel

Ce contrat de licence du Logiciel (« Licence ») est un contrat légal entre l'Acheteur (« Vous »,
« Détenteur de licence ») et ZEISS, régissant votre utilisation du Logiciel. L'ouverture de l'emballage
scellé signifie votre acceptation des modalités de cette licence. Pour toute question concernant cette
licence, contactez Carl Zeiss Meditec, Attention Customer Service, 5160 Hacienda Drive, Dublin, CA
94568, États-Unis. Téléphone 800-341-6968.
Modalités de la licence
Le présent Contrat de licence d'utilisateur final du logiciel (« Contrat ») est conclu entre Vous (la
personne qui installe le Logiciel et toute entité juridique unique pour le compte de laquelle cette
personne agit) (« Vous » ou « Votre », « Vos ») et Carl Zeiss Meditec, Inc. (« ZEISS »).
EN INSTALLANT UN NOUVEAU LOGICIEL SUR VOTRE INSTRUMENT HFA3, OU EN CRÉANT DES
DONNÉES SUR UN NOUVEL INSTRUMENT HFA3 DÉJÀ ÉQUIPÉ D'UN NOUVEAU LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES
LES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT ET REFUSEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CELUI-CI, VOUS NE DEVEZ NI
INSTALLER DE NOUVEAU LOGICIEL SUR UN INSTRUMENT HFA3 EN VOTRE POSSESSION, NI
UTILISER TOUT NOUVEL INSTRUMENT HFA3 EN VOTRE POSSESSION QUI CONTIENDRAIT DÉJÀ UN
NOUVEAU LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CONTRAT, VOUS NE SEREZ PAS AUTORISÉ
À ACCÉDER AUX PROGRAMMES NI À LES UTILISER.
En contrepartie des promesses mutuelles contenues dans le présent document et de toute autre
cause ou considération valable dont la réception et l'adéquation sont reconnues par chaque partie,
les parties conviennent mutuellement de ce qui suit :
1. D
ÉFINITIONS
1.1 Le terme « Documentation » désigne les guides de l'utilisateur destinés à
l'installation et à l'utilisation du Logiciel (y compris les fichiers readme, les fichiers de notification et
les détails sur l'installation) ou le matériel sur lequel le Logiciel fonctionne.
1.2 Le terme « Logiciel » désigne le Logiciel fourni par ZEISS et d'autres tiers
concédants de licence de ZEISS (« Tiers concédants de licence ») destiné à être utilisé avec le HFA3,
sous forme de code objet ou uniquement dans le cadre de l'envoi standard du Logiciel par le Tiers
concédants de licence sous forme de code source, y compris les systèmes d'exploitation et le logiciel
intégré, ainsi que les médias, la Documentation et les mises à jour et mises à niveau fournies par
ZEISS ou les Tiers concédants de licence auxquels une licence de ZEISS Vous a été accordée en vertu
du présent Contrat.
Mode d'emploi du HFA3
Avis juridiques
2660021166133 Rév. A 01/2019
D-1