Durée De La Garantie; Conditions Requises Par La Garantie - Sea-doo GTI Série Guide Du Conducteur

GARANTIE LIMITÉE BRP – ÉTATS-UNIS ET CANADA : MOTOMARINES SEA-DOO
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première
des deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au
détail ou; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première
fois, et ce, pour une période de :
1. Utilisation privée : DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
2. Utilisation commerciale : QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Une
motomarine est considérée comme étant utilisée commercialement
lorsqu'elle est utilisée pour générer un revenu ou dans le cadre d'un
emploi à n'importe quel moment durant la période de garantie. Une
motomarine est aussi considérée comme étant utilisée commercia-
lement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation co-
mmerciale. Il s'agit d'une période de garantie minimale qui peut être
prolongée par tout programme promotionnel de garantie pertinent,
selon le cas.
3. Pour les composants du système des gaz d'échappement, reportez-
vous à GARANTIE LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.) du présent
document.
4. Pour les motomarines Sea-Doo produites par BRP pour la vente dans
l'État de la Californie ou de New York et initialement vendues à des
résidents de l'État de Californie ou de New York, veuillez également
vous référer à la Déclaration de garantie de contrôle des émissions
en Californie et dans l'État de New York ci-énoncée.
5. Pour les motomarines Sea-Doo produites par BRP pour la vente dans
l'État de la Californie qui ont été initialement vendues à des résidents
de l'État de la Californie, veuillez également vous référer à la DÉCLA-
RATION DE GARANTIE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMIS-
SIONS EN CALIFORNIE ci-énoncée.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de
services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-
delà de sa date d'échéance originale.

5. CONDITIONS REQUISES PAR LA GARANTIE

La présente garantie limitée s'applique seulement si chacune des condi-
tions suivantes est remplie :
- La motomarine Sea-Doo 2020 doit être achetée en tant que véhicule
neuf et non utilisé par son premier propriétaire auprès d'un concessio-
nnaire BRP autorisé à distribuer des produits Sea-Doo dans le pays où
la vente a été conclue (« le concessionnaire BRP »);
- Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être
effectué, documenté et signé par l'acheteur;
- La motomarine Sea-Doo 2020 doit être enregistrée en bonne et due
forme par un concessionnaire BRP autorisé;
- La motomarine Sea-Doo 2020 doit être achetée dans le pays où le
propriétaire réside;
- L entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être ef-
fectué dans les délais prescrits pour que la garantie soit maintenue.
BRP se réserve le droit de rendre la couverture de garantie condition-
nelle à la preuve que l entretien a été effectué adéquatement.
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