4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des
dates suivantes: (1) date de livraison au premier acheteur au détail, ou (2) la date
à laquelle le roadster est mis en service pour la première fois, et pour les périodes
suivantes:
1. Pour une utilisation privée à des fins récréatives, VINGT-QUATRE (24) MOIS
CONSÉCUTIFS, sauf en ce qui concerne les éléments couverts aux points
(2) à (4) ci-dessous; et pour une utilisation commerciale, DOUZE (12) MOIS
CONSÉCUTIFS, sauf en ce qui concerne les éléments couverts aux points (2)
à (4) ci-dessous.
Un roadster est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans le cadre
de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe quel moment
de la période de garantie. Un roadster est également utilisé à des fins com-
merciales lorsque, à n'importe quel moment de la période de garantie, il est
immatriculé à des fins commerciales. Il s'agit d'une période de garantie mini-
male qui peut être prolongée par tout programme promotionnel de garantie
pertinent, selon le cas.
2. Pour la batterie, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS.
3. Pour les pneus, 6 MOIS CONSÉCUTIFS ou jusqu'à ce que les pneus soient
usés jusqu'aux derniers trois trente-deuxièmes d'un pouce (3/32 po) (2.38
millimètres) à l'avant et de cinq trente-deuxièmes d'un pouce (5/32 po) (3.97
millimètres) à l'arrière, selon la première éventualité.
4. En ce qui concerne les composants reliés aux émissions, veuillez également
vous référer à la section
POLLUTION DE L'EPA DES É.-U.
5. Pour les roadsters produits pour la vent e dans l'État de la Californie, qui sont
initialement vendus à des résidents ou par la suite enregistrés sous garantie
par des résidents de l'État de la Californie, veuillez également vous référer à
la Déclaration de garantie de contrô le des émissions en Californie.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5. CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie s'applique seulement si chacune des conditions suivantes
est remplie:
– Le roadster 2017 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé par son
premier propriétaire auprès d'un concessionnaire autorisé à distribuer des road-
sters dans le pays où la vente a été conclue («concessionnaire»);
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué,
documenté et signé par l'acheteur;
– Le roadster doit être enregistré en bonne et due forme par un concessionnaire
autorisé;
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GARANTIE DU RENDEMENT DU SYSTÈME ANTI-
plus loin.