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Les titres de ce Contrat figurent pour
référence uniquement, ne seront pas
considérés comme faisant partie de ce
Contrat et ne seront pas utilisés comme
référence pour l'interprétation de ce Contrat.
Au sens utilisé dans ce Contrat, les mots
« inclus » et « y compris, » et leurs variations,
ne seront pas considérés comme étant des
termes de limitation, mais seront considérés
au contraire comme étant suivis par les mots
« sans limitation ».
9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
Le Logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav par
des fournisseurs tiers pour votre bénéfice et
celui d'autres utilisateurs finaux. Le présent
Contrat inclut les modalités de l'utilisateur
final applicables à ces entreprises (et sont
incluses à la fin de ce Contrat), si bien que
MKC (TME) , frCAN
Appendices
votre utilisation du Logiciel Telenav est aussi
assujettie à ces modalités. Vous consentez
à vous conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont applicables
aux tiers concédants de licence de
fournisseur de Telenav :
Contrat de licence d'utilisateur final pour
distribution par HERE pour l'Amérique du
Nord/APAC
Le contenu fourni (« Données ») n'est pas
vendu mais concédé sous licence. Si vous
ouvrez cet emballage, ou si vous installez,
copiez, ou utilisez les données de quelque
autre manière, vous acceptez d'être lié par
les conditions de ce contrat. Si vous
n'acceptez pas les conditions de ce contrat,
vous n'avez pas la permission d'installer, de
copier, d'utiliser, de revendre ou de
transférer les données. Si vous n'acceptez
pas les conditions de ce contrat, et si vous
n'avez pas installé, copié, ou utilisé les
données, vous devez contacter votre
492
détaillant ou HERE North America, LLC
(comme défini ci-dessous) dans les trente
(30) jours suivant votre achat pour obtenir
un remboursement de votre prix d'achat.
Pour contacter HERE, veuillez vous rendre
sur le site www.here.com.
Les données sont fournies uniquement pour
votre utilisation personnelle et ne peuvent
être revendues. Elles sont protégées par les
droits d'auteurs, et sont assujetties aux
modalités suivantes (le présent « Contrat de
licence d'utilisateur final »), ainsi qu'aux
conditions qui sont convenues par vous,
d'une part, et HERE et ses concédants (y
compris ses concédants et fournisseurs),
d'autre part. Aux fins de ces conditions,
« HERE » désignera (a) HERE North America,
LLC en ce qui concerne les données pour
les Amériques et/ou la région Asie-Pacifique
et (b) HERE Europe B.V. en ce qui concerne
les données pour l'Europe, le Moyen-Orient
et/ou l' A frique.
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