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Système GeneXpert
avec écran tactile Cepheid OS version 2.1
303-1468-FR, Rév. A
Octobre 2023
Restrictions : L'Utilisateur s'interdira et interdira à quiconque de réaliser des
copies (sauf autorisation écrite expresse de Cepheid), décompiler, réaliser de
l'ingénierie inverse, désassembler ou tenter d'une autre manière de découvrir
le code source. L'Utilisateur s'interdira d'altérer, fusionner, modifier, traduire,
republier, transmettre, distribuer, diffuser, transférer (par vente, échange, cadeau,
opération juridique ou autre) le Logiciel ou la documentation connexe, en totalité ou
en partie, à un quelconque tiers. L'Utilisateur n'autorisera aucun tiers à bénéficier
de l'utilisation ou des fonctionnalités du Logiciel par l'intermédiaire d'une location,
d'un bail, d'un prêt, d'un partage de temps ou d'une autre disposition. L'Utilisateur
n'utilisera pas le Logiciel sur un réseau où il pourrait être exécuté ou utilisé par
plusieurs Dispositifs en même temps. L'Utilisateur accepte de ne pas installer, ni
utiliser, ni exécuter le Logiciel sur un Dispositif autre que celui fourni par Cepheid
pour l'Instrument GeneXpert. Cepheid ne peut pas apporter son support technique
en cas de problème survenant de ce fait.
Durée et résiliation : Cette Licence demeure en vigueur jusqu'à sa résiliation.
Cepheid peut résilier cette Licence si l'Utilisateur ne respecte pas une condition
de cette Licence ou de l'accord d'origine au titre duquel il a obtenu l'instrument
GeneXpert. À la résiliation de la Licence, l'Utilisateur doit cesser d'utiliser le
Logiciel et détruire toutes les copies du Logiciel et de sa documentation connexe.
Les dispositions des Sections 6 et 7 de cette Licence survivront à la résiliation.
Exclusion de garanties : DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR
LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN
L'ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE », AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET
SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, ET CEPHEID DÉCLINE PAR LES
PRÉSENTES TOUTE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE, IMPLICITE
OU STATUTAIRE RELATIVE AU LOGICIEL, NOTAMMENT ENTRE
AUTRES, LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN
OBJECTIF PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET
D'ABSENCE DE VIOLATION DE DROITS DE TIERS.
Limite de responsabilité: DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA
LÉGISLATION, CEPHEID, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES AGENTS OU SES
DIRIGEANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE INCIDENT, PARTICULIER, INDIRECT OU CONSÉQUENT
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, SANS LIMITE, DE DOMMAGES DE
PERTE DE PROFITS, DE CORRUPTION OU DE PERTE DE DONNÉES,
D'INCAPACITÉ À TRANSMETTRE OU À RECEVOIR DES DONNÉES
(NOTAMMENT ENTRE AUTRES, DES INSTRUCTIONS DE COURS, DES
AFFECTATIONS OU DES MATÉRIELS), D'INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ
OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU DE TOUTE AUTRE
PERTE, SURVENANT DE OU EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION
OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL OU TOUT LOGICIEL,
APPLICATION OU SERVICE DE TIERS EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL,
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, DÉCOULANT D'UN CONTRAT, D'UN
DÉLIT OU AUTREMENT ET MÊME SI CEPHEID A ÉTÉ AVERTI DE LA
POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES.
Licences de tiers : Le Logiciel peut utiliser ou intégrer des logiciels de tiers et
d'autres matériels protégés par des droits d'auteur, notamment des licences de
logiciels libres. La documentation électronique du Logiciel comporte les mentions,
les conditions de licence et les clauses de non-responsabilité de ces logiciels ou
Garantie limitée du système GeneXpert
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