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Garantie limitée du système GeneXpert
Les termes et définitions en majuscules ci-dessous s'appliquent à cette section :
« Accord » signifie l'accord selon lequel le Client a acheté l'Instrument.
Le terme « Client » désigne la partie initiale qui a acquis l'Instrument auprès de Cepheid
ou de son tiers autorisé, et non les acheteurs ou cessionnaires ultérieurs.
« Instrument » signifie le système GeneXpert décrit dans le présent manuel.
Cette section contient la garantie du produit pour l'Instrument. En cas de contradiction
entre les conditions de la garantie dans ce manuel, (notamment les limites de
responsabilité), et celles du Contrat, les conditions du Contrat prévaudront.
Cepheid garantit que l'Instrument (i) est exempt de tout défaut de matériel et de
main-d'œuvre pour une durée d'une année après l'expédition, (ii) est conforme aux
spécifications publiées par Cepheid pour l'Instrument et (iii) est libre de droits et de
charges lors de son expédition. Cepheid n'accorde aucune garantie aux défauts d'un
Instrument résultant : (a) d'une utilisation, d'une installation, d'un retrait ou d'un contrôle
inadéquat, (b) du défaut de mise en place par le Client d'un environnement d'exploitation
convenant à l'instrument, (c) de l'utilisation de l'instrument à des fins autres que celles
pour lesquelles il a été conçu, (d) d'embouts non autorisés, (e) de contraintes physiques
ou électriques inhabituelles, (f) de modifications ou de réparations effectuées par
d'autres parties que Cepheid ou un fournisseur de services agréé de Cepheid, ou (g)
de tout autre usage abusif, utilisation incorrecte ou négligence en ce qui concerne les
Instruments. L'utilisation de pièces, de réactifs ou d'autres fournitures non approuvés
avec l'Instrument annule toute garantie et tout contrat de services relatif à l'Instrument
entre Cepheid et le Client. Cette garantie s'étend uniquement au Client et non aux clients
du Client ou à tout autre tiers et n'est pas transférable. Cette garantie est uniquement
applicables aux Instruments neufs.
SAUF DANS LES CAS EXPRESSÉMENT PRÉVUS PAR LE CONTRAT, LES
PRODUITS SONT VENDUS « EN L'ÉTAT ». IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE
CONCERNANT LES PRODUITS S'ÉTENDANT AU-DELÀ DE LA DESCRIPTION
DES PRODUITS DANS LES PRÉSENTES. CEPHEID DÉCLINE TOUTE AUTRE
DÉCLARATION ET GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT
LES PRODUITS, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-
VIOLATION. AUCUNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE, DU FAIT DES
MARCHANDISES OU DU FAIT D'UNE NÉGLIGENCE, QU'ELLE SOIT ACTIVE
OU PASSIVE, NE PEUT ÊTRE IMPUTÉE À CEPHEID. L'UNIQUE RECOURS DU
CLIENT AU TITRE DE CETTE GARANTIE SE LIMITE À LA RÉPARATION OU AU
REMPLACEMENT DE L'INSTRUMENT.
EN AUCUN CAS CEPHEID NE SERA TENU RESPONSABLE D'UNE PERTE OU
D'UN DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU INCIDENT, CONSÉCUTIF OU
EXEMPLAIRE (NOTAMMENT ENTRE AUTRES, LA PERTE D'UTILISATION, DE
DONNÉES, DE PROFITS OU DE CLIENTÈLE) SURVENANT DE OU EN RAPPORT
AVEC UN DÉFAUT DE L'INSTRUMENT, QU'IL DÉCOULE DU CONTRAT,
D'UN DÉLIT (NOTAMMENT ACTIF, PASSIF, D'UNE NÉGLIGENCE IMPUTÉE
OU D'UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE) OU AUTRE. LA LIMITE QUI
PRÉCÈDE S'APPLIQUE MÊME SI CEPHEID A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ
DE LADITE PERTE OU DUDIT DOMMAGE OU SI TOUT RECOURS N'A PAS
®
Système GeneXpert
avec écran tactile Cepheid OS version 2.1
303-1468-FR, Rév. A
Octobre 2023
Garantie limitée du système GeneXpert
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