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Garantie limitée du système GeneXpert
ATTEINT SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ
GLOBALE DE CEPHEID RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC L'ACHAT
OU L'UTILISATION, OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER, LES PRODUITS, NE
DÉPASSERA LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ À CEPHEID PAR LE
CLIENT POUR LES PRODUITS QUI FONT L'OBJET OU ONT DONNÉ LIEU À LA
RÉCLAMATION.
Contrat de licence logicielle
Ce contrat de licence (la « Licence ») décrit vos droits (en tant que personne ou
entité individuelle) et les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser le logiciel
Cepheid OS v2.0 (le « Logiciel »), et constitue un contrat entre vous-même et
Cepheid. Veuillez lire attentivement cette Licence, notamment les conditions de
licence supplémentaire pouvant accompagner le Logiciel. En installant, en ouvrant
ou en utilisant d'une autre manière le Logiciel, vous acceptez les conditions de cette
Licence en votre nom et au nom de l'organisation pour laquelle vous utilisez ce
Logiciel. Vous ne pouvez pas utiliser ce Logiciel si vous n'acceptez pas les conditions
de cette Licence. En acceptant ces conditions au nom d'une organisation, vous
convenez que vous disposez de l'autorité nécessaire pour acquérir cette Licence
en son nom et que le terme « Utilisateur » tel qu'employé dans ce document vous
désigne, vous-même et votre organisation. En installant, en ouvrant ou en utilisant
d'une autre manière les mises à jour que vous recevez séparément dans le cadre
du Logiciel, vous acceptez d'être lié par toute condition de licence supplémentaire
accompagnant ces mises à jour.
1.
2.
3.
8
Octroi de licence : Cepheid octroie à l'Utilisateur une licence limitée, non exclusive,
non transférable et incessible lui permettant d'utiliser une (1) seule copie du
Logiciel et uniquement sur le seul ordinateur fourni par Cepheid avec l'instrument
GeneXpert et y étant connecté (le « Dispositif »), dans le seul but d'utiliser
l'instrument GeneXpert. Le Logiciel et la documentation connexe (qu'ils soient
installés au préalable sur le Dispositif, sur un disque, dans une mémoire en lecture
seule, sur tout autre support ou sous toute forme) sont concédés sous licence, et
non vendus, à l'Utilisateur par Cepheid, pour être utilisés uniquement selon les
conditions de cette Licence. Cepheid est le propriétaire exclusif du Logiciel et
de la documentation, ainsi que de tout titre, secret commercial, droit d'auteur et
droit de propriété intellectuelle s'y rapportant dans le monde, conserve la propriété
du Logiciel et de la documentation et se réserve tous les droits non expressément
accordés à l'Utilisateur. Cette Licence autorise l'Utilisateur à accéder à l'assistance
téléphonique gratuite fournie par Cepheid.
Mises à jour : Cepheid, à sa seule discrétion, peut mettre à disposition des futures
mises à niveau ou mises à jour du Logiciel. Les mises à niveau ou mises à jour,
le cas échéant, peuvent ne pas nécessairement inclure toutes les fonctionnalités
logicielles existantes. L'Utilisateur sera uniquement responsable de veiller à ce
que les mises à jour du Logiciel soient réalisées en temps opportun et de toutes les
conséquences résultant de la non-installation des mises à jour du Logiciel en temps
opportun. Les conditions de cette Licence régiront toute mise à niveau ou mise à
jour du logiciel fournie par Cepheid sauf si ladite mise à niveau ou mise à jour est
accompagnée d'une licence distincte, auquel cas les termes de cette nouvelle licence
s'appliqueront.
Copie de sauvegarde : L'Utilisateur peut réaliser une (1) seule copie, uniquement à
des fins de sauvegarde. L'Utilisateur ne peut pas autrement copier le Logiciel.
®
Système GeneXpert
avec écran tactile Cepheid OS version 2.1
303-1468-FR, Rév. A
Octobre 2023
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