Licence du logiciel
Vous avez acheté un produit (« dispositif ») comprenant un logiciel développé par Boston Scientific qui en détient les droits de propriété, ainsi que des
logiciels pour lesquels Boston Scientific a obtenu une licence auprès de divers concédants de licences de logiciels (« fournisseurs de logiciels de Boston
Scientific »). Ces produits logiciels installés de Boston Scientific et des fournisseurs de logiciels de Boston Scientific, ainsi que tous les supports associés,
les documents imprimés ainsi que la documentation « en ligne » ou électronique (« logiciel ») sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les traités
internationaux sur les droits d'auteur ainsi que d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle� Une licence du logiciel vous est concédée, ce qui signifie
que vous n'en êtes pas le propriétaire�
Pour les autres logiciels utilisés sur le système, les points suivants sont applicables :
Si vous n'acceptez pas les termes de ce Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF), vous ne devez ni utiliser le dispositif, ni copier le logiciel� Contacter Boston
Scientific pour obtenir des instructions concernant le renvoi du ou des dispositifs inutilisés et obtenir un remboursement� Toute utilisation du logiciel, y
compris notamment l'utilisation conjointe avec le dispositif, matérialise votre acceptation du présent Contrat de licence d'utilisateur final (ou l'approbation
de tout accord préalable)�
Concession de licence� Une licence du logiciel vous est concédée, ce qui signifie que vous n'en êtes pas le propriétaire� Le présent CLUF et les CLUF répertoriés
à l'ANNEXE B vous confèrent les droits suivants sur le logiciel :
Vous ne pouvez utiliser le logiciel qu'avec le dispositif. Vous n'avez pas le droit de : (1) copier (sauf à des fins de sauvegarde), distribuer, louer, ou concéder
une sous-licence de l'intégralité ou d'une partie du logiciel ; (2) modifier ou préparer des travaux dérivés du logiciel ; (3) exposer publiquement les résultats
obtenus à partir du logiciel ou (4) transférer le logiciel par un réseau, par téléphone ou par voie électronique par tout autre moyen� Vous acceptez de protéger
la confidentialité et de faire votre possible pour protéger le contenu du logiciel contre toute divulgation ou utilisation interdite�
Pas de tolérance aux pannes� Le logiciel n'est pas tolérant aux pannes� Boston Scientific a élaboré de manière indépendante sa méthode d'utilisation du
logiciel à l'intérieur du dispositif et les fournisseurs de logiciels ayant concédé une licence à Boston Scientific se fient à l'entreprise pour conduire les contrôles
requis pour déterminer que le logiciel est adapté à un tel usage�
Logiciels/services supplémentaires
Le CLUF s'applique aux mises à jour, suppléments, composants complémentaires, services de support produit ou composants de services par Internet
(Composants supplémentaires) du Logiciel que vous pouvez obtenir auprès de BSC ou d'un fournisseur de logiciels de BSC après la date d'obtention de votre
copie initiale du Logiciel, à moins que vous n'acceptiez les conditions mises à jour ou un autre accord� Pour le reste des dispositions contenues dans ce contrat
de licence d'utilisateur final, les composants supplémentaires sont réputés inclus dans le terme « logiciel ».
GARANTIE
Pour obtenir des informations sur la garantie des logiciels et du système, rendez-vous sur le site (www�bostonscientific�com/warranty)�
Importateur UE : Boston Scientific International B.V., Vestastraat 6, 6468 EX Kerkrade, Pays-Bas
DFR, Free Ratio, Trace Assist, LongView, Comet, OptiCross, Ultra ICE Plus et MDU5 PLUS sont des marques déposées de Boston Scientific Corporation ou de ses filiales�
iFR, PrimeWire Prestige, Verrata et s5 sont des marques déposées de Volcano Corporation�
PressureWire, Certus, PressureWire Aeris et Quantien sont des marques déposées de St� Jude Medical�
Bluetooth est une marque déposée de Bluetooth SIG, Inc�
Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation�
Merge DICOM Toolkit est une marque déposée de Merge Health Care�
McAfee est une marque déposée de McAfee, LLC�
Intel est une marque déposée d'Intel Corporation�
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