Garantie; Responsabilité - ProActiv SPEEDY A1 Mode D'emploi

Ces préparatifs sont réalisés dans le cadre du
contrôle de sécurité technique par la société
PRO ACTIV ou par le revendeur spécialisé en
matériel de réadaptation. Ce contrôle de sécu-
rité technique doit s'effectuer à l'initiative de
l'organisme payeur.
Par ailleurs, des composants tels que les re-
pose-pieds, le système d'assise et de dossier
peuvent être adaptés ou remplacés sur le sys-
tème modulaire en raison de l'usure et des
adaptations aux nouveaux utilisateurs. Le dos-
sier est par ailleurs généralement réglable en
inclinaison par 7 pas et peut par conséquent
être adapté de manière optimale.

35 Garantie

La société PRO ACTIV garantit que le produit
est exempt de tout défaut au moment de sa
remise. Les prétentions à garantie expirent 24
mois après la date de livraison du produit.
De plus amples informations sont disponibles
dans les conditions générales de vente de la
société PRO ACTIV sur le site
gmbh.eu/fr.
Les droits en garantie sont annulés si une
réparation ou un remplacement du produit ou
d'une pièce est nécessaire pour les raisons
suivantes :

usure normale des éléments tels que les
pneus des roues avant et des roues d'en-
traînement, les roulettes anti-bascule, les
poignées, les axes de frein, les toiles des
systèmes d'assise et de dossier, etc,

le produit n'a pas été entretenu conformé-
ment au plan de maintenance de la société
PRO ACTIV,

le produit ou une partie du produit a été
endommagé par négligence, accident ou
utilisation inappropriée,

le produit a été mis en service et utilisé
contrairement aux instructions du présent
mode d'emploi,

les réparations ou autres travaux ont été
réalisés par des personnes non agréées,
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www.proactiv-
Mode d'emploi SPEEDY A1 et A2

des pièces non d'origine ont été installées
ou intégrées au produit ou le produit a été
modifié d'une autre manière,
Toute modification sur le produit non
autorisée expressément par PRO ACTIV en-
traîne l'invalidité de la garantie. De telles modi-
fications peuvent entraîner des risques incalcu-
lables pour la sécurité et ne sont donc pas
admises.
36 Responsabilité
La société PRO ACTIV n'engage pas sa res-
ponsabilité de fabricant quant à la sécurité du
produit lorsque :

le produit a été manipulé de manière incor-
recte,

le produit n'a pas été entretenu conformé-
ment au plan de maintenance de la société
PRO ACTIV,

le produit a été mis en service et utilisé
contrairement aux instructions du présent
mode d'emploi,

les réparations ou autres travaux ont été
réalisés par des personnes non autorisées,

des pièces non d'origine ont été installées
ou intégrées au produit, ou le produit a été
modifié d'une autre manière.
De plus amples informations sont disponibles
dans les conditions générales de vente de la
société PRO ACTIV sur le site
gmbh.eu/fr.
www.proactiv-