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20. Garantie

Conditions de garantie
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph Ltd. et ses sociétés associées (ci-après dénommées
« la Société ») garantissent la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de tout composant qui, de l'avis de la
Société, est défectueux ou non conforme aux normes en raison du recours à une main-d'œuvre ou des matériaux de
qualité inférieure.
Les conditions de cette garantie sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts de matériel qui sont notifiés à la Société ou à son distributeur
agréé dans le délai de 1 an suivant la date d'achat du dispositif, sauf accord contraire par écrit de la Société.
2. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel ou les modules installables par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours
à compter de la date d'achat.
3. La Société garantit que le logiciel, lorsqu'il est correctement utilisé avec le matériel, fonctionnera de la manière
décrite dans la documentation de la Société et les manuels d'utilisation. La Société s'engage à rectifier, sans
frais pour le client, toute défaillance logicielle notifiée au cours de la période susmentionnée, à condition que la
défaillance puisse être recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé conformément au manuel d'utilisation.
Nonobstant la présente clause, le logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
4. La présente garantie ne couvre pas les défaillances causées par un accident, une mauvaise utilisation, une
négligence, une altération du dispositif, l'utilisation d'articles ou de pièces consommables non approuvés par la
Société, ou toute tentative d'ajustement ou de réparation autre que celle effectuée par le personnel agréé par la
Société, ni ne couvre le rétablissement de la configuration en cas de changement résultant de l'installation d'un
autre logiciel.
5. Si un défaut survient, contacter le fournisseur auprès duquel le produit a été acheté pour obtenir des conseils.
La Société n'autorise personne à créer pour elle d'autres obligations ou responsabilités en lien avec l'équipement
Vitalograph®.
6. La présente garantie n'est pas transférable et aucune personne, entreprise ou société n'est autorisée à en modifier
les conditions.
7. Dans la mesure maximale permise par la loi, la Société décline toute responsabilité en cas de dommages
consécutifs à l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser un dispositif Vitalograph®.
8. La présente garantie est offerte comme un avantage supplémentaire aux droits accordés par la loi aux
consommateurs et n'affecte en aucune façon lesdits droits.
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Un leader mondial des diagnostics respiratoires
DT_0006 numéro 15

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