19. Garantie
Conditions de garantie
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph Ltd. et ses sociétés associées (ci-après dénommées
« la Société ») garantissent la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de tout composant qui, de l'avis de la
Société, est défectueux ou non conforme aux normes en raison du recours à une main-d'œuvre ou des matériaux de
qualité inférieure.
Les conditions de cette garantie sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts de matériel qui sont notifiés à la Société ou à son distributeur
agréé dans le délai de 1 an suivant la date d'achat de l'dispositif, sauf accord contraire par écrit de la Société.
2. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel ou les modules installables par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à
compter de la date d'achat.
3. La Société garantie que le logiciel, lorsqu'il est correctement utilisé en conjonction avec le matériel, fonctionne de
la manière décrite dans la documentation et les manuels d'utilisation de la Société. La Société s'engage à rectifier,
sans frais pour le client, toute défaillance logicielle notifiée dans la période spécifiée ci-dessus, à condition que
la défaillance puisse être recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé conformément au manuel d'utilisation.
Nonobstant la présente clause, le logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
4. Cette garantie ne couvre pas les pannes causées par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence, une
altération de l'équipement, l'utilisation d'articles consommables ou de pièces non approuvés par la Société, ou
toute tentative d'ajustement ou de réparation autre que par le personnel accrédité par la Société, et ne couvre pas le
rétablissement des modifications de configuration causées par l'installation de tout logiciel.
5. Si un défaut survient, contactez le fournisseur auprès duquel le produit a été acheté pour obtenir des conseils.
La Société n'autorise aucune personne à créer pour elle d'autres obligations ou responsabilités en rapport avec
l'équipement Vitalograph
6. Cette garantie n'est pas transférable et aucune personne, entreprise ou société n'a le pouvoir de modifier les
conditions générales de cette garantie.
7. Dans la mesure maximale permise par la loi, la Société décline toute responsabilité en cas de dommages
consécutifs à l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser un équipement Vitalograph
8. Cette garantie est offerte en tant qu'avantage supplémentaire aux droits statutaires du consommateur et n'affecte
pas ces droits de quelque manière que ce soit.
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Un leader mondial des diagnostics respiratoires
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DT_0006 Issue 16