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17. Garantie
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph
Ltd. et ses sociétés associées (ci-après dénommées « la Société »)
garantissent la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de
tout composant qui, de l'avis de la Société, est défectueux ou non
conforme à la norme en raison d'une intervention de main-d'œuvre
ou de matériaux non conformes.
Les conditions de cette garantie sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts matériels qui
sont notifiés à la Société ou à son distributeur agréé dans les
2 ans suivant la date d'achat de l'appareil, sauf accord contraire
par écrit de la Société.
2. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel informatique ou les modules
installables par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à
compter de la date d'achat.
3. La Société garantit que le logiciel, lorsqu'il est correctement
utilisé en association avec le matériel, fonctionnera de la
manière décrite dans la documentation de la Société et les
manuels d'utilisation. La Société s'engage à rectifier, sans
frais pour le client, toute défaillance logicielle notifiée au cours
de la période susmentionnée, à condition que la défaillance
puisse être recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé
conformément au manuel d'utilisation. Nonobstant la présente
clause, le logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
4. La présente garantie ne couvre pas les défaillances causées
par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence,
une altération de l'appareil, l'utilisation d'articles ou de pièces
consommables non approuvés par la Société, ou toute tentative
d'ajustement ou de réparation autre que celle effectuée par le
personnel agréé par la Société, ni ne couvre le rétablissement
de la configuration en cas de changement résultant de
l'installation d'un autre logiciel.
5. Si un défaut apparaît, veuillez contacter le fournisseur auprès
duquel vous avez acheté le produit, afin d'obtenir des conseils. La
Société n'autorise personne à créer pour elle d'autres obligations
ou responsabilités en lien avec l'appareil Vitalograph®.
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Leader mondial des solutions respiratoires
DT_0006 numéro 15
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