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D D U U R R É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au
détail ou; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la
première fois, et ce pour une période de :
VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation pri-
vée et DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation
commerciale. Cependant, la durée de la garantie d'une motoneige li-
vrée entre le 1
au 30 novembre de l'année applicable. Une motoneige est à usage
commercial lorsqu'elle est destinée à générer des revenus ou utilisée
en relation avec des postes ou emplois au cours de la période de ga-
rantie. Elle est aussi à usage commercial lorsque, à tout moment au
cours de la période de garantie, elle comporte des étiquettes commer-
ciales ou est immatriculée pour un usage commercial.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation
de services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée
au-delà de sa date d'échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la
garantie sont sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent
pour votre pays.
C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' E E X X É É C C U U T T I I O O N N D D E E G G A A R R A A N N T T I I E E
L'exécution de la garantie n'est valable q q u u e e s s i i chacune des conditions
ci-après est remplie :
– La motoneige Ski-Doo 2022 doit être achetée en tant que véhicule
neuf et non utilisé par son premier propriétaire auprès d'un conces-
sionnaire/distributeur Ski-Doo autorisé à distribuer des produits
Ski-Doo dans le pays où la vente a été conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit
être effectué et documenté;
– Le produit doit être enregistré en bonne et due forme par un distri-
buteur/concessionnaire Ski-Doo autorisé;
– La motoneige Ski-Doo 2022 doit être acheté dans l'EEE par un ré-
sident de l'EEE, dans le CEI par un résident de la CEI ou en Tur-
quie par un résident de la Turquie; et
– L'entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être
effectué dans les délais prescrits pour que la garantie soit mainte-
nue. BRP se réserve le droit de rendre la couverture de garantie
conditionnelle à la preuve que l'entretien a été effectué
adéquatement.
Si une des conditions précédentes n'est pas rencontrée, BRP n'a pas
l'obligation d'honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en
328
juin et le 1
er
er
décembre d'une année donnée expirera
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