Table des Matières
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GARANTIE LIMITÉE BRP AILLEURS QU'AUX ÉTATS-UNIS ET QU'AU CANADA : Can-Am
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Les dommages résultant de la corrosion causée par du sel de voirie,
de l'acide de batterie, des facteurs environnementaux ou d'un traite-
ment contraire aux indications du GUIDE DU CONDUCTEUR .
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Les dommages consécutifs ou indirects, y compris entre autres le coût
de l'essence ou de transport du Produit depuis ou à un Distributeur/Co-
ncessionnaire, le temps de parcours du mécanicien, le remorquage,
le remisage, les appels téléphoniques, les envois de télécopies ou de
télégrammes, la location d'un produit semblable ou de remplacement
au cours de la prestation d'un service couvert par la garantie ou pendant
la durée d'indisponibilité, le recours à un taxi, les déplacements, l'hé-
bergement, la perte ou le dommage matériel, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de
temps, les pertes de revenus ou de profits et la perte d'agrément ou
l'indisponibilité du Produit.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail, ou
(2) la date à laquelle le Produit est mis en service pour la première fois,
et pour les périodes suivantes :
1.
Pour une utilisation privée à des fins récréatives, VINGT-QUATRE (24) MOIS
CONSÉCUTIFS, sauf en ce qui concerne les éléments couverts aux
points (2) et (3) ci-dessous; et pour une utilisation commerciale, DOUZE
(12) MOIS CONSÉCUTIFS, sauf en ce qui concerne les éléments
couverts aux points (2) et (3) ci-dessous.
Un Produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans
le cadre de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe
quel moment de la période de garantie. Un Produit est également
utilisé à des fins commerciales lorsque, à n'importe quel moment de
la période de garantie, il est immatriculé à des fins commerciales.
2.
Pour la batterie, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS.
3.
Pour les pneus, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS ou jusqu'à ce que les
pneus soient usés jusqu'aux derniers trois trente-deuxièmes d'un
pouce 2,38 mm à l'avant et cinq trente-deuxièmes d'un pouce
3,97 mm à l'arrière, selon la première éventualité.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de
services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-
delà de sa date d échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la gara-
ntie sont sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre
pays.
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SPYDER
2019
191
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