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GARANTIE LIMITÉE BRP - ÉTATS-UNIS ET CANADA : Can-Am
Système de contrôle des émissions par évaporation
-
Réservoir de carburant, bouchon du réservoir de carburant, conduit de
carburant, absorbeur de vapeurs, support de fixation de l'absorbeur
de vapeurs, soupape de purge, soupape unidirectionnelle, filtres, sup-
port de fixation des composants relatifs aux émissions par évaporation
-
Colliers, joints, anneaux et raccords (associés au système d'alimenta-
tion)
Consultez la section Entretien de ce guide pour savoir comment entretenir
le véhicule. Ce guide indique aussi comment utiliser le Produit.
En vertu de la Garantie du rendement du système antipollution, BRP est
responsable du coût total des mesures de réparation pour tout Produit
valablement présenté à des fins de réparation à tout concessionnaire au-
torisé de véhicules sur route Can-Am, à moins qu'il s'agisse de réparations
d'urgence requises par l'élément 2 de la liste ci-après. Les contraintes
d'État ou locales relatives à la pénalité ou sanction infligée au propriétaire
d'un Produit ayant présenté une défaillance n'auront aucun effet sur cette
responsabilité.
En aucun cas BRP ne pourra refuser de réclamation de garantie du rende-
ment du système antipollution fondée sur :
1. Tout travail sous garantie ou opération de prélivraison fait par toute
installation autorisée par BRP à effectuer ce genre de travail ou
d'opération; ou
2. Tout travail effectué en urgence pour remédier à une situation dange-
reuse, y compris un comportement routier dangereux, imputable à
BRP, pour autant que le propriétaire du Produit a pris les mesures né-
cessaires au moment voulu pour que le Produit redevienne conforme;
ou
3. L'utilisation de toute pièce non certifiée ou non conforme aux instruc-
tions écrites d'entretien et d'utilisation mais n'ayant aucun rapport
avec la raison pour laquelle le Produit n'a pas satisfait aux normes an-
tipollution applicables; ou
4. Toute cause attribuable à BRP; ou
5. L'utilisation de tout carburant habituellement disponible dans la zone
géographique où se trouve le Produit, à moins que les instructions
d'entretien et d'utilisation écrites stipulent que l'utilisation de ce carbu-
rant pourrait endommager les dispositifs et les systèmes de contrôle
des émissions du Produit, et que le propriétaire dispose de renseigne-
ments habituellement disponibles pour identifier le carburant approprié
à utiliser. Reportez-vous la section Entretien et celle sur les spécifica-
tions de l essence.
À l'exception de ce qui est énoncé dans les éléments précédents, BRP
peut refuser une réclamation de garantie du rendement du système anti-
pollution fondée sur l'utilisation d'une pièce de rechange non certifiée
pour l'entretien ou la réparation d'un Produit, si l'utilisation de la pièce non
certifiée est la cause du défaut de conformité aux normes antipollution.
L'utilisation de pièces n'équivalant pas aux pièces originales ou de pièces
de rechange non certifiées pourrait avoir une incidence négative sur l'effi-
cacité du système de contrôle des émissions et pourrait faire en sorte
que le Produit ne satisfasse pas les normes antipollution. L'utilisation de
pièces certifiées n'a aucune incidence sur la garantie du rendement du
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SPYDER
2019
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