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Radical-7
ou réparé par toute personne autre qu'un agent Masimo autorisé ; (e) a été utilisé avec d'autres produits,
tels que des nouveaux capteurs, des capteurs retraités ou d'autres accessoires non conçus pour être
utilisés avec le Produit selon Masimo ; (f) n'a pas été utilisé ou entretenu conformément au manuel
d'utilisation ou à l'étiquetage du Produit ; (g) a été retraité, reconditionné ou recyclé ; et (h) a été
endommagé suite à un accident, une négligence, une utilisation incorrecte, un contact avec des liquides,
un incendie, un tremblement de terre ou toute autre cause extérieure.
Aucune garantie ne s'applique au produit fourni à l'Acheteur pour lequel Masimo, ou ses distributeurs
autorisés, n'auront perçu aucun paiement ; tous ces produits sont fournis TELS QUELS sans garantie
d'aucune sorte.
Limite de garantie
Sauf mention contraire dans les lois ou modification issue du bon de commande, la garantie
susmentionnée est la garantie exclusive s'appliquant au support logiciel et produit, et Masimo ne fait
aucune promesse, n'applique aucune autre condition ou garantie concernant ce Produit. Aucune autre
garantie ne s'applique, qu'elle soit expresse ou tacite, et sans s'y limiter, toute garantie implicite sur la
qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier, la qualité satisfaisante ou l'obligation de prudence
et de diligence. Consulter les conditions de licences pour les termes et conditions s'appliquant et le
logiciel accompagnant le Produit. En outre, Masimo décline toute responsabilité pour toute perte,
dépense ou détérioration accidentelle, exceptionnelle, consécutive ou indirecte découlant de l'utilisation
ou de la perte d'utilisation de ses Produits ou Logiciels. En aucun cas, la responsabilité de Masimo
résultant de la vente de tout Produit ou Logiciel à l'acheteur (dans le cadre d'un contrat, d'une garantie,
d'un acte dommageable, d'une responsabilité inconditionnelle ou toute autre réclamation) ne pourra
dépasser le montant payé par l'acheteur pour les Produits ou Logiciels. Les limitations mentionnées ci-
dessus n'écartent aucune responsabilité qui ne peut légalement être exclue par contrat.
Accord de licence de vente et pour utilisateur final
Ce document est un contrat légal entre vous (« l'acheteur ») et Masimo Corporation (« Masimo ») pour
l'achat de ce produit (« Produit ») et d'une licence dans le logiciel (« Logiciel ») inclus ou intégré, sauf
accord express contraire dans un contrat séparé pour l'acquisition de ce produit, les termes suivants sont
l'intégralité de l'accord entre les parties concernant votre achat pour ce Produit. Si vous n'approuvez pas
les termes de cet accord, retournez le Produit complet dans les plus brefs délais, y compris tous ses
accessoires, dans leur emballage d'origine, ainsi que votre facture d'achat, à Masimo pour obtenir un
remboursement intégral.
Restrictions
1.
Restrictions de droits d'auteur : le Logiciel et la documentation jointe sont soumis à la
réglementation relative aux droits d'auteur. Toute copie non autorisée du Logiciel, y compris
d'un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec d'autres logiciels, ou de sa
documentation écrite est expressément interdite. L'Acheteur peut être tenu légalement
responsable de toute violation des droits d'auteur causée ou occasionnée par le non-respect
par l'Acheteur des termes du présent Contrat. Aucune disposition de cette Licence ne crée
des droits en sus de ceux prévus par le Titre 17 §117 du Code des États-Unis (U.S.C) relatif
aux droits d'auteur.
www.masimo.com
Chapitre 9 : Maintenance et entretien
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