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Radical-7
2.
Restrictions relatives à l'utilisation : l'Acheteur peut transférer physiquement le Produit d'un
emplacement à un autre, à condition que le Logiciel ne soit pas copié. L'Acheteur n'est pas
autorisé à transférer électroniquement le Logiciel du Produit vers un autre équipement.
L'Acheteur n'est pas autorisé à divulguer, publier, traduire, diffuser, distribuer des copies,
modifier, adapter, désassembler, décompiler ou créer des travaux dérivés basés sur le
Logiciel ou la documentation écrite.
3.
Restrictions concernant le transfert : l'Acheteur n'est en aucun cas autorisé à transférer,
attribuer, louer, louer à bail, vendre ou céder de toute autre façon le Produit ou le Logiciel de
façon temporaire. L'Acheteur n'est pas autorisé à céder ou transférer la présente Licence,
partiellement ou totalement, par un acte officiel sans l'autorisation écrite préalable de
Masimo ; hormis dans le cas où le Logiciel et l'ensemble des droits de l'Acheteur sont
automatiquement transférés à une partie quelconque qui fait l'acquisition de la propriété du
Produit avec lequel le présent Logiciel est inclus. Toute tentative de céder des droits,
responsabilités ou obligations découlant du présent contrat et autres que ceux décrits dans
ce paragraphe est nulle et non avenue.
4.
Droits gouvernementaux américains : si l'Acheteur acquiert le Logiciel (y compris la
documentation correspondante) pour le compte d'une quelconque entité du gouvernement
des États-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent : le Logiciel et la documentation sont
considérés comme étant, respectivement, un « logiciel commercial » (commercial software)
et une « documentation du logiciel informatique commercial » (commercial computer
software documentation), conformément aux règlements américains DFAR (section
227.7202) et FAR (section 12.212), selon le cas. Tout usage, modification, reproduction,
sortie, performance, affichage ou divulgation du Logiciel (y compris la documentation
annexe) par le gouvernement américain ou l'un de ses organismes doit être régi uniquement
selon les termes de cet Accord et doit être interdit, sauf dans l'étendue expressément
concédée par les termes de cet Accord.
www.masimo.com
Chapitre 9 : Maintenance et entretien
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Masimo
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