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9 Mise au rebut du produit > 9.5 Mise au rebut du fantôme QA du système Sonalleve
NE JAMAIS JETER DANS LES ÉGOUTS, PAR TERRE OU AU MILIEU DE PLANS D'EAU
QUELS QU'ILS SOIENT. Toutes les pratiques de mise au rebut doivent être conformes aux lois et
réglementations régionales et nationales.
Instructions de mise au rebut dans l'Espace économique européen (EEE) :
Le fantôme QA doit être collecté séparément (il est interdit de le mêler à d'autres déchets
dangereux).
Le fantôme QA doit être remis à un organisme légalement habilité à collecter et traiter les
déchets dangereux.
Le fantôme QA mis au rebut doit porter l'étiquette suivante :
R45 Peut provoquer le cancer
R46 Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires
S53 Éviter l'exposition et se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
S45 En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible, lui
montrer l'étiquette)
Le nombre de fantômes QA mis au rebut doit être consigné. Ces documents doivent être
conservés pendant une période de trois ans.
Si un fantôme QA mis au rebut est transféré vers un État membre de l'EEE, il doit être
accompagné d'un document d'identification, qui peut être au format électronique, contenant les
données adéquates spécifiées dans l'Annexe IB de la réglementation (CE) n°1013/2006.
Instructions d'utilisation
110676A / 06-2021
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