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9 Mise au rebut du produit > 9.1 Introduction
9.1 Introduction
Profound Medical contribue activement à la protection de l'environnement et permet une utilisation
efficace et sans danger de ce produit à travers un programme d'assistance, de maintenance et de
formation. Par conséquent, les produits Profound Medical ont été conçus et fabriqués dans un
souci de conformité avec les directives relatives à la protection de l'environnement. Dans la
mesure où il est utilisé et entretenu correctement, ce produit ne présente aucun risque
environnemental. Il peut toutefois contenir des matières potentiellement dangereuses pour
l'environnement si elles ne sont pas mises au rebut correctement. L'utilisation de ces matières est
indispensable pour exécuter les fonctions du produit et assurer la conformité de ce dernier aux
normes et autres spécifications.
Ce chapitre des Instructions d'utilisation s'adresse essentiellement à l'utilisateur ou au propriétaire
du produit.
9.2 Cession du système
Si le système doit être remis à un autre utilisateur, fournissez l'équipement complet et transférez
toute la documentation du produit au nouveau propriétaire. Informez le nouvel utilisateur des
services d'assistance proposés par Profound Medical pour l'installation, la mise en service et la
maintenance des appareils.
Avant de céder le produit ou de le mettre hors service, sauvegarder, si nécessaire, toutes les
données relatives aux patients sur un autre support, puis les supprimer de manière irréversible de
l'appareil.
Les propriétaires cédant un appareil électromédical doivent garder à l'esprit qu'une telle cession
peut poser d'importants problèmes d'ordre technique, médical ou juridique (concernant la
confidentialité, notamment). De tels problèmes peuvent survenir même dans le cas d'une cession à
titre gratuit. Il est donc vivement recommandé à l'utilisateur actuel de solliciter les conseils du
représentant Profound Medical local avant de céder un matériel. Pour toute information
supplémentaire, contactez le fabricant.
Après la cession de l'appareil au nouvel acquéreur, un ancien utilisateur peut continuer à recevoir
d'importantes informations relatives à la sécurité, notamment des bulletins et des ordres de
modification sur site. Dans de nombreuses juridictions, le précédent utilisateur est légalement tenu
de communiquer ces informations au nouvel acquéreur. Les anciens utilisateurs qui ne sont pas en
mesure ou disposés à le faire doivent transmettre à Profound Medical les coordonnées du
nouveau propriétaire, pour que Profound Medical puisse fournir à ce dernier les informations de
sécurité importantes.
9.3 Mise au rebut définitive du produit
La mise au rebut de l'appareil est définitive lorsqu'elle a été réalisée de sorte que l'appareil ne
puisse plus être utilisé pour son usage prévu.
Profound Medical assiste les utilisateurs dans :
la récupération des pièces réutilisables ;
le recyclage des matériaux utiles par des entreprises compétentes ;
la mise au rebut efficace et sécurisée du produit.
Instructions d'utilisation
110676A / 06-2021
9 Mise au rebut du produit
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