Avis Sur Les Droits D'auteur Du Logiciel; Avis De Brevet; Restrictions À L'exportation - Motorola Solutions DTR Série Guide De L'utilisateur

Garantie limité de Motorola Solutions pour les États-Unis et le Canada : Avis sur les droits d'auteur du logiciel

Avis sur les droits d'auteur du logiciel

Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel peuvent inclure des programmes informatiques
Motorola Solutions protégés par des droits d'auteur, programmes qui sont stockés dans les mémoires des semi-
conducteurs ou sur d'autres supports. La législation des États-Unis et d'autres pays, confère à Motorola
Solutions certains droits exclusifs pour les programmes informatiques protégés par les droits d'auteur, y
compris, mais sans s'y limiter, le droit exclusif de copier ou de reproduire, sous quelque forme que ce soit, le
programme informatique protégé par les droits d'auteur. En conséquence, aucun programme informatique
Motorola Solutions protégé par des droits d'auteur et contenu dans les produits Motorola Solutions décrits dans
ce manuel ne peut être copié, reproduit, modifié, désossé ni distribué sous quelque forme que ce soit, sans
l'autorisation écrite expresse de Motorola Solutions. De plus, l'achat de produits Motorola Solutions ne confère,
de façon directe ou par inférence, préclusion ou autre, aucune licence dans le cadre des droits d'auteur, ni
aucun brevet ou demande de brevet de Motorola Solutions, excepté pour la licence d'utilisation normale non-
exclusive qui découle de l'effet de la loi sur la vente d'un produit.

Avis de brevet

Ce produit est couvert par un ou plusieurs des brevets américains suivants.
5896277 5894292 5864752 5699006 5742484 D408396 D399821 D387758
D389158 5894592 5893027 5789098 5734975 5861850 D395882 D383745
D389827 D389139 5929825 5926514 5953640 6071640 D413022 D416252
D416893 D433001
Restrictions à l'exportation
La commercialisation de ce produit est soumise au contrôle des exportations exercé par les États-
Unis d'Amérique. Les gouvernements des États-Unis d'Amérique peuvent limiter l'exportation ou la
réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour plus d'informations, contactez le
département américain du commerce.
Pour plus d'informations sur les produits DTR, visitez le site Web de Motorola Solutions à l'adresse
suivante : https://www.motorolasolutions.com/dtr.
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