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MN000184A01-BH
Droits d'auteur du logiciel
Droits d'auteur du logiciel
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel peuvent inclure des logiciels Motorola
Solutions protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports.
Les lois du Canada, des États-Unis et d'autres pays protègent, au nom de Motorola Solutions, certains
droits exclusifs visant les logiciels, notamment les droits exclusifs de copie et de reproduction sous
toute forme que ce soit des logiciels protégés par la loi sur le droit d'auteur. Par conséquent, la loi sur
le droit d'auteur protégeant tous les logiciels de Motorola Solutions inclus avec les produits de
Motorola Solutions décrits dans ce manuel interdit toute copie, reproduction, modification, ingénierie à
rebours ou distribution de ces logiciels sans l'autorisation écrite expresse de Motorola Solutions. De
plus, l'achat de produits Motorola Solutions ne peut être considéré comme une transaction octroyant
directement, par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu des droits d'auteur, des droits
de brevets ou d'une demande de brevet de Motorola Solutions, à l'exception d'une licence d'utilisation
normale et non exclusive prévue par la loi lors de la vente d'un produit.
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