Table des Matières
Publicité
DROIT D'AUTEUR ET COPIE DU
LOGICIEL
Les produits Motorola décrits dans le présent
guide peuvent inclure des logiciels Motorola
protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur
enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports. Les
lois du Canada, des États-Unis et d'autres
pays protègent, au nom de Motorola, certains
droits exclusifs visant les logiciels, y compris
mais non de façon limitative, les droits
exclusifs de copie et de reproduction des
logiciels protégés par la loi sur le droit d'auteur.
Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur
protégeant tous les logiciels inclus avec les
produits décrits dans le présent guide interdit
toute copie, reproduction, modification,
ingénierie à rebours ou distribution de ces
logiciels sans l'autorisation écrite expresse de
Motorola. Par surcroît, aucune licence n'est
accordée directement, par inférence, estoppel
ou autre en vertu des droits d'auteur, des droits
de brevets ou d'une demande de brevet pour
tout achat d'un produit Motorola, à l'exception
d'une licence d'utilisation normale et non
)UDQoDLV
exclusive délivrée par l'exécution d'une loi lors
de la vente d'un produit.
Publicité
Table des Matières
