Conditions générales relatives aux tiers
Conditions générales relatives
aux tiers
Conditions Tiers pour Avaya 11xx 12xx sw
version 3.0 à 4.0 (Août - Nov. 2010)
Certaines parties du produit ("Composants Open Source") font l'objet
d'une autorisation en vertu des accords de licence sur les composants
open source nécessitant qu'Avaya rende disponible le code source de
ces Composants Open Source dans le format de code source à ses
licenciés, ou nécessitant qu'Avaya divulgue les conditions de licence de
ces Composants Open Source. Pendant une période de trois ans à
compter de la date de votre achat d'un produit contenant l'un des logiciels
listés ci-dessous auprès d'Avaya Inc., de l'une de ses filiales ou d'un
distributeur Avaya agréé, nous fournirons sur demande une copie
exploitable complète du code source pour ce Composant Open Source
sur un support d'utilisation courante pour les échanges de logiciel et ce
pour un coût n'excédant pas notre coût de distribution physique de la
source. Pour avoir accès au code source, vous pouvez contacter Avaya
au (408) 577-7666.
Les Composants Open Source sont fournis "EN L'ETAT". TOUTES
GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES D'EXPLOITABILITE
COMMERCIALE ET D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE,
SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LES PROPRIÉTAIRES DES
LOGICIELS OPEN SOURCE OU LEURS CONTRIBUTEURS NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE N'IMPORTE
QUEL DOMMAGE, QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, L'ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE
SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE
PROFITS, OU L'INTERRUPTION D'EXPLOITATION) CAUSE DE
QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT, ET CE SUR LA BASE DE
N'IMPORTE QUELLE DOCTRINE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'ELLE
SOIT CONTRACTUELLE, SANS FAUTE INTENTIONNELLE OU CIVILE
(Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE), ET DÉCOULANT DE
TOUTES LES UTILISATIONS POSSIBLES DES LOGICIELS OPEN
SOURCE, MÊME SI LEURS PROPRIÉTAIRES AVAIENT ÉTÉ
PRÉVENUS DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
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