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Conditions générales relatives aux tiers
Conditions générales relatives
aux tiers
Conditions Tiers pour Avaya 11xx 12xx
sw version 3.0 à 4.0 (août-nov. 2010)
Certaines parties du produit (« Composants Open Source ») font l'objet
d'une autorisation en vertu des accords de licence sur les composants
open source nécessitant qu'Avaya rende disponible le code source
de ces Composants Open Source dans le format de code source à ses
licenciés, ou nécessitant qu'Avaya divulgue les conditions de licence
de ces Composants Open Source. Pendant une période de trois ans à
compter de la date de votre achat d'un produit contenant l'un des logiciels
listés ci-dessous auprès d'Avaya Inc., de l'une de ses filiales ou d'un
distributeur Avaya agréé, nous fournirons sur demande une copie
exploitable complète du code source pour ce Composant Open Source
sur un support d'utilisation courante pour les échanges de logiciel et
ce pour un coût n'excédant pas notre coût de distribution physique de
la source. Pour avoir accès au code source, vous pouvez contacter
Avaya au (408) 577-7666.
Les Composants Open Source sont fournis « EN L'ETAT ». TOUTES
GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES D'EXPLOITABILITE
COMMERCIALE ET D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE, SONT
EXCLUES. EN AUCUN CAS LES PROPRIÉTAIRES DES LOGICIELS
OPEN SOURCE OU LEURS CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE,
QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE
OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L'ACHAT DE
BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE DE
JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS, OU L'INTERRUPTION
D'EXPLOITATION) CAUSE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT,
ET CE SUR LA BASE DE N'IMPORTE QUELLE DOCTRINE DE LA
RESPONSABILITÉ, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, SANS FAUTE
INTENTIONNELLE OU CIVILE (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU
AUTRE), ET DÉCOULANT DE TOUTES LES UTILISATIONS POSSIBLES
DES LOGICIELS OPEN SOURCE, MÊME SI LEURS PROPRIÉTAIRES
AVAIENT ÉTÉ PRÉVENUS DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
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