Conditions générales relatives aux tiers
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES RÉGENTS ET
CONTRIBUTEURS EN L'ÉTAT ET TOUTES LES GARANTIES
EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE
CONFORMITÉ À UNE FONCTION PARTICULIÈRE, SONT EXCLUES.
LES RÉGENTS OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT EN AUCUN
CAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIFIQUE, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF
(Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACHAT DE BIENS OU DE
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE, DE
DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION
D'EXPLOITATION), QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DU DOMMAGE OU
LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'ELLE SOIT
CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU CIVILE (Y COMPRIS PAR
NÉGLIGENCE OU AUTRE), ET DÉCOULANT DE TOUTES LES
UTILISATIONS POSSIBLES DE CE LOGICIEL, MÊME SI LA
POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE AVAIT ÉTÉ SIGNALÉE.
FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Fonctions wchar
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Fonctions wchar
Licence fonctions wchar
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