- Voici quelques conseils afin de minimiser ces doses de vibrations.
• Choisir le chariot élévateur et son accessoire les mieux adaptés à l'utilisation prévue.
• Adapter le réglage du siège au poids de l'opérateur (suivant le modèle de chariot élévateur) et le maintenir en bon
état, ainsi que les suspensions de cabine. Gonfler les pneus selon les indications.
• S'assurer que les opérateurs adaptent leur vitesse d'exécution à l'état du terrain.
• Dans la mesure du possible, aménager les terrains pour améliorer la planéité, supprimer les obstacles et nids-de-
poule nuisibles.
C - MODIFICATION DU CHARIOT ÉLÉVATEUR
- Pour votre sécurité et celle d'autrui, il est interdit, de modifier la structure et les réglages des différents composants de
votre chariot élévateur par vous-même (pression hydraulique, tarage des limiteurs, régime moteur thermique, ajout
d'équipement supplémentaire, ajout de contrepoids, accessoires non homologués et non autorisés, systèmes avertisseurs,
etc.). Dans cette éventualité le constructeur sera exonéré de toute responsabilité.
D - CIRCULATION ROUTIÈRE EN FRANCE
(ou se référer à la législation en vigueur pour les autres pays)
- Un seul certificat de conformité est délivré. Ce certificat est à conserver précieusement.
- La circulation routière des chariots élévateurs non homologués "tracteur CE" est soumise aux dispositions du code de
la route concernant les engins spéciaux, définis à l'article R311-1 du code de la route, dans la catégorie B de l'arrêté de
l'équipement du 20 novembre 1969 qui détermine les modalités applicables aux engins spéciaux. Le chariot élévateur
doit être muni d'une "plaque d'exploitation" (plaque signalétique de l'entreprise).
- La circulation routière des chariots élévateurs homologués "tracteur CE" est soumise aux dispositions du code de la route
concernant les tracteurs agricoles, définis à l'article R311-1 du code de la route. Le chariot élévateur doit être immatriculé.
CONSIGNES PARTICULIÈRES AUX CHARIOTS ÉLÉVATEURS HOMOLOGUES "TRACTEUR CE"
- Tous les chariots élévateurs homologués sont livrés avec un certificat de conformité "tracteur CE" à la directive 2003/37/CE, à conserver par le propriétaire, et une page de
données administratives avec un numéro CNIT pour l'immatriculation auprès de la préfecture.
- C'est au propriétaire du chariot élévateur d'effectuer les démarches nécessaires pour l'obtention de la carte grise dans les délais définis par la réglementation.
- L'opérateur doit être détenteur d'un permis C (poids lourds), sauf dérogation.
- La circulation sur la route doit se faire en respectant les indications contenues dans la notice descriptive livrée avec le chariot élévateur (PTC, PTRA, charges remorquables,
p
charges sur essieux, vitesses maximales... en fonction du type/version). L'opérateur doit être en possession de la carte grise du chariot élévateur.
Lors du tractage d'une remorque ou d'un équipement agricole, la vitesse de déplacement du chariot élévateur est limité à
25 km/h.
Dans ce cas un disque "25" doit être apposé à l'arrière du convoi.
E - PROTECTION DE LA CABINE DU CHARIOT ÉLÉVATEUR
- Tous les chariots élévateurs sont conformes à la norme ISO 3471 (code chargeuse à roues) sur la protection de la cabine
contre le retournement (ROPS) et à la norme ISO 3449 (Niveau II) sur la protection de la cabine contre les chutes d'objets
(FOPS).
p
- Les chariots élévateurs homologués "TRACTEUR CE" sont, en plus, conformes à la directive 79/622/CE (OCDE Code 4) sur
la protection de la cabine contre le retournement (ROPS).
Un dommage structurel ou un retournement, une modi cation, des changements ou une mauvaise réparation peuvent
réduire la capacité protectrice de la cabine, ce qui entraîne l'annulation de sa conformité.
Ne pas e ectuer de soudure, de perçage dans la structure de la cabine.
Consulter votre concessionnaire pour déterminer les limites de cette structure sans annuler sa conformité.
LES INSTRUCTIONS
- La notice d'instructions, rédigée dans la langue de l'utilisateur, doit toujours être en bon état et à l'emplacement prévu
à cet effet dans le chariot élévateur.
- Remplacer impérativement la notice d'instructions, ainsi que toutes les plaques et adhésifs qui ne seraient plus lisibles
ou qui se seraient détériorés.
LA MAINTENANCE
- La maintenance ou les réparations autres que celles détaillées dans la partie: 3 - MAINTENANCE doivent être réalisées
p
par du personnel qualifié (voir votre concessionnaire) et dans les conditions de sécurité indispensable pour préserver la
santé de l'opérateur ou celle d'autrui.
Un contrôle périodique de votre chariot élévateur est obligatoire en vue d'assurer son maintien en conformité.
La fréquence de contrôle est dé nie par la législation en vigueur dans le pays d'utilisation du chariot élévateur.
- Exemple pour la France "Le chef d'établissement, responsable de la sécurité, et utilisateur d'un chariot élévateur doit
établir et tenir à jour un carnet de maintenance pour chaque machine (arrêté du 2 mars 2004) et passer une visite générale
périodique tous les 6 mois (arrêté du 1er mars 2004)".
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