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9.1 Contrat de licence utilisateur final
exigé par HERE North America, LLC
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Printer for Ontario, © Canada Post
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Natural Resources Canada.
HERE détient une licence non exclusive
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approuvés par United States Postal
Service®. Les marques de fabrique
suivantes sont la propriété de USPS :
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ZIP+4.
Les Données concernant le Mexique
contiennent certaines données de
l'Instituto Nacional de Estadística y
Geografía.
Puma (CF7) Vehicles Built From: 11-03-2024, CG3980frFRA frFRA, Edition date: 202310, First-Printing
Informations client
9.2 Contrat de licence utilisateur final
exigé par NAV2 (Shanghai) Co., Ltd
Les données (les « Données ») sont
fournies pour votre usage personnel
uniquement et ne sauraient être revendues.
Elles sont protégées par des droits d'auteur
et couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous,
d'une part, et par NAV2 (Shanghai) Co.,
Ltd (« NAV2 ») et ses concédants de
licence (y compris leurs concédants de
licence et fournisseurs) d'autre part. 20xx
Tous droits réservés
Conditions générales
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personnelles et commerciales internes
pour lesquelles vous possédez une licence,
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stipulées aux paragraphes suivants, vous
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de copier, de modifier, de décompiler, de
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dérivées de, ou de reconstituer la logique
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excepté dans la limite autorisée par les lois
en vigueur.
Restrictions. Sauf autorisation spécifique
accordée par Telenav, et sans limiter le
précédent paragraphe, vous ne sauriez
utiliser ces Données (a) avec tout produit,
système ou application installé ou
autrement connecté à, ou en
communication avec, des véhicules
équipés de fonctions d'aide à la navigation,
de positionnement, de dispatching, de
guidage routier en temps réel, de gestion
de flotte ou d'applications similaires ; ou
(b) avec tout système de positionnement
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