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Annexes
Limitations de licence supplémentaires : Sauf si vous vous êtes
spécifiquement autorisé à le faire par HERE dans un contrat écrit séparé, et
sans limiter le paragraphe précédent, votre licence est soumise aux
conditions d'utilisation des données prescrites dans ce contrat, et vous ne
pouvez pas (a) utiliser ces données avec des produits, des dispositifs ou des
applications installés ou autrement branchés ou en communication avec des
véhicules, en mesure d'effectuer la navigation, le positionnement, la
répartition, le guidage en temps réel, la gestion de parc ou les applications
semblables; ou (b) avec ou en communication avec un système de
positionnement ou un système électronique ou informatique mobile ou sans
fil, y compris, sans s'y limiter, les téléphones cellulaires, les ordinateurs de
poche, les téléavertisseurs et les assistants numériques personnels.
Ces données peuvent contenir des renseignements inexacts ou
incomplets en raison du passage du temps, de l'évolution des
circonstances, des sources utilisées et de la nature exhaustive de la
collecte de données géographiques, qui peuvent chacun ou tous aboutir à
des résultats incorrects.
Aucune garantie : Les présentes Données vous sont fournies « en
l'état » et vous consentez à les utiliser à vos propres risques. HERE et
ses concédants de licences (y compris leurs concédants et leurs
fournisseurs) ne consentent aucune garantie, représentation ou garantie
de quelque sorte, explicite ou implicite, découlant de la loi ou autrement,
incluant sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la précision, l'intégralité,
l'efficacité, la fiabilité, l'aptitude à un emploi donné, l'utilité, l'utilisation
ou les résultats obtenus de ces données ou que les données ou le serveur
seront accessibles en tout temps ou sans erreur.
Exonération de garantie : HERE ET SES CONCÉDANTS DE
LICENCE (Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, DE QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Certains États, territoires et pays ne
permettent pas d'exclure certaines garanties, dans cette mesure, la
garantie ci-dessus peut ne pas s'appliquer.
Déni de responsabilité : HERE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE
(Y COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET LEURS FOURNISSEURS) NE
PEUVENT PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE
TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA REVENDICATION, DEMANDE OU
ACTION ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE OU TOUT
DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, QUI POURRAIT RÉSULTER DE