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Introduction
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Ces données peuvent aider à fournir une meilleure
compréhension des circonstances dans lesquelles les accidents et
les blessures surviennent.
Nota : Les données de l'enregistreur EDR sont enregistrées par
votre véhicule seulement si une situation d'accident importante
survient; aucune donnée n'est enregistrée par l'enregistreur EDR
sous les conditions de conduite normales et aucune donnée, ni
renseignements personnels (par exemple, le nom, le sexe, l'âge,
et l'emplacement de l'accident) ne sont enregistrés (voir les
restrictions quant au service d'assistance 911 et les services
d'information des conditions de la circulation, d'itinéraires et de
confidentialité des renseignements ci-dessous). Cependant, des
tiers tels que les autorités policières, peuvent combiner les
données de l'enregistreur EDR avec les données d'identification
personnelles habituellement consignées à l'occasion de l'enquête
qui suit une collision.
Pour lire les données mémorisées par l'enregistreur EDR, un
équipement spécial est nécessaire et il faut avoir accès au
véhicule ou à l'enregistreur. En plus du constructeur de véhicules,
les autres parties, comme les autorités policières, qui sont dotées
de tels équipements, peuvent lire de l'information s'ils ont accès
au véhicule ou à l'EDR. Ford et Ford du Canada ne liront pas ces
données sans votre autorisation préalable, à moins d'être soumis
à une ordonnance du tribunal, à l'application d'une loi, à une
instance gouvernementale ou à la demande de tiers détenant un
pouvoir légal. Des tiers peuvent demander à avoir accès à ces
données, indépendamment de Ford et de Ford du Canada.
Nota : Y compris dans la mesure où une quelconque loi portant
sur les enregistreurs de données d'événement s'applique
également à SYNC® ou à ses fonctionnalités, veuillez noter ce qui
suit : une fois le service d'assistance 911 (selon l'équipement)
activé (ON), la fonction d'assistance 911 peut, pour tout
téléphone cellulaire apparié et relié, divulguer aux services
d'urgence que le véhicule vient de subir une collision impliquant
le déploiement d'un sac gonflable ou, dans certains véhicules,
l'activation d'un dispositif d'arrêt automatique de la pompe
d'alimentation. Certaines versions ou mises à jour du service
d'assistance 911 peuvent aussi servir à fournir verbalement ou
électroniquement l'emplacement du véhicule aux opérateurs du
service 911 (comme la latitude et la longitude), ou les autres
détails du véhicule ou de l'accident, ou bien l'information
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