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>> Introduction.
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défauts sont effacées ou remplacées en con-
tinu.
Lors de l'utilisation du véhicule, il peut arri-
ver dans certaines situations que ces don-
nées techniques, mises en liaison avec d'au-
tres informations (éventuellement avec
recours à un expert), puissent être associées
à des personnes.
Cela vaut par exemple pour
les constats d'accident
R
les dommages au niveau du véhicule
R
les dépositions de témoins
R
Enregistreur de données d'accident
Ce véhicule est équipé d'un enregistreur de
données d'accident (Event Data Recorder,
EDR). Dans certains cas de collision ou dans
des situations similaires (déclenchement
d'un airbag ou collision avec un obstacle sur
la chaussée), l'enregistreur de données d'ac-
cidents enregistre des données qui permet-
tent ensuite d'analyser le comportement des
systèmes du véhicule concerné. L'enregis-
treur de données d'accident est conçu pour
l'enregistrement des données relatives à la
dynamique du véhicule ainsi qu'aux systè-
mes de sécurité du véhicule sur une brève
période, de 30 secondes maximum en règle
générale.
L'enregistreur de données d'accident de ce
véhicule est conçu pour la saisie des données
suivantes :
Etat de fonctionnement des différents sys-
R
tèmes dans votre véhicule
Ceintures du conducteur et du passager
R
bouclées/non bouclées
Informations concernant l'actionnement
R
de la pédale d'accélérateur et/ou de frein,
et, le cas échéant, le degré d'enfoncement
et
Vitesse du véhicule
R
Ces données peuvent contribuer à une meil-
leure compréhension des circonstances dans
lesquelles se produisent accidents et bles-
sures. REMARQUE : les données EDR de votre
véhicule ne sont alors enregistrées que si la
situation n'est pas banale. Dans les situa-
tions normales de conduite, l'enregistreur de
données d'accident ne saisit aucune donnée.
Les données personnelles (nom, sexe, âge et
lieu de l'accident, par exemple) ne sont en
aucun cas saisies. Les données saisies par
l'enregistreur de données d'accident peu-
vent toutefois être regroupées avec les don-
nées à caractère personnel habituellement
recueillies par des tiers (autorités pénales,
par exemple) dans le cadre d'une enquête
suite à un accident.
Pour pouvoir lire les données saisies par
l'enregistreur de données d'accident, l'accès
au véhicule ou à l'enregistreur de données
d'accident ainsi que des appareils spéciaux
sont nécessaires. Les informations peuvent
être lues non seulement par le constructeur
du véhicule mais aussi par des tiers dispo-
sant des appareils spéciaux indiqués. La lec-
ture s'effectue via un accès au véhicule ou à
l'enregistreur de données d'accident.
Les données saisies par l'enregistreur de
données d'accident peuvent notamment être
utilisées dans les affaires civiles ou pénales
pour la reconstitution de l'accident, en vue
de la détermination des droits à des domma-
ges et intérêts ainsi qu'en ce qui concerne la
sécurité du véhicule. L'outil CDR (Crash Data
Retrieval) utilisé pour la lecture des données
provenant de l'enregistreur de données
d'accident étant disponible dans le com-
merce, Mercedes-Benz USA, LLC (« MBUSA »)
décline expressément toute responsabilité
en relation avec l'extraction de ces informa-
tions par des techniciens non autorisés de
Mercedes-Benz.
MBUSA ne divulgue par de données EDR à des
tiers sans l'approbation du propriétaire du
véhicule ou, si le véhicule est en leasing,
sans l'approbation du preneur de leasing. Y
font toutefois exception les réponses à des
citations à comparaître provenant des
agents des services répressifs des autorités
nationales, fédérales ou locales en relation
avec ou à la suite d'actions en justice dans
lesquelles MBUSA ou ses filiales ou ses socié-
tés en participation sont impliquées, ou
découlant de prescriptions légales.
Avertissement : l'enregistreur de données
d'accident fait partie intégrante du module
des systèmes de retenue supplémentaires. La
manipulation, modification ou suppression
de composants de l'enregistreur de données
d'accident peut éventuellement entraîner un
dysfonctionnement du module des systèmes
de retenue supplémentaires et d'autres sys-
tèmes.
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