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Déclaration de conformité des moteurs pour bateaux de plaisance aux exigences relatives
aux valeurs limites d'émissions de gaz d'échappement de la directive 2003/44/CE modifiant
Fabricant du moteur :
AB Volvo Penta
Gropegårdsgatan
405 08 Göteborg
Suède
Module d'application pour l'évaluation
des émissions de gaz d'échappement .........................
Autres directives communautaires appliquées ............
Description du/des moteurs(s) et exigences essentielles
Type de moteur ................................................................
Modèle(s) de moteur concerné(s) par la
présente déclaration
D9-500 .............................................................................
D9-575 .............................................................................
Exigences essentielles
Annexe I.B – Émissions de
gaz d'échappement
Identification du moteur
Exigences relatives aux émissions
de gaz d'échappement
Durabilité
Manuel de l'utilisateur
Directive CEM
La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant. Je, soussigné, déclare au nom du fabricant de
moteur que le(s) moteur(s) mentionné(s) ci-dessus sont conformes aux exigences essentielles spécifiées et en conformité avec le type
pour lequel le(s) certificat(s) d'examen CE de type ci-dessus a/ont été établi(s).
Nom et fonction : Sam Behrmann, Responsabilité Produit
(identification de la personne habilité à signer la présente
déclaration au nom du fabricant du/des moteurs(s) ou de son
mandataire agréé)
Date et lieu d'établissement : (jj/mm/aaaa) 21/11/2005 Göteborg
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Plus d'informations sur : www.dbmoteurs.fr
la directive 94/25/CE
D9
Organisme notifié pour la procédure d'évaluation
de conformité des émissions de gaz
d'échappement
Germanisher Lloyd
Voursetzen 32/35
20459 Hamburg
Allemange
Nombre ID:0098
B, Annexe VII (examen « CE de type »)
CEM 89/336/CEE
Moteur diesel 4 temps
Numéro de certificat CE de type
28835-05 HH
28835-05 HH
Normes utilisées
Norme Volvo Penta
EN ISO 8178-1:1996
Norme Volvo Penta
ISO 10240:2004
EN 61000-3-2,
EN 61000-3-3,
CISPR 25
Signature et fonction :
(ou identification équivalente)
Autre document
normatif utilisé
Annexe 1.B.1
Annexe 1.B.2
Annexe 1.B.3
Annexe 1.B.4
PL-74/05
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