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2.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez
d'abord disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible
pour la mise à niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel
d'origine qui formait la base de votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel,
vous acceptez également qu'HP puisse accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est
connecté à Internet afin de vérifier la version ou le statut de certains Produits logiciels. Vous
acceptez également qu'HP puisse télécharger et installer automatiquement des mises à niveau
ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur votre Produit HP afin de fournir de nouvelles
versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement, les performances ou
la sécurité du Produit logiciel et de votre Produit HP et de faciliter l'assistance ou d'autres services
qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à niveau ou de mise à jour,
des notifications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et vous demanderont de
lancer la mise à niveau ou la mise à jour.
3.
LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au
Produit logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de
nouvelles conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4.
TRANSFERT.
a.
Tiers. L'utilisateur initial du Produit logiciel est habilité à effectuer un seul transfert du
Produit logiciel au bénéfice d'un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les
composants, supports, matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat
d'authenticité. Le transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant
le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du
présent CLUF. Dès le transfert du Produit logiciel, vous perdez automatiquement le bénéfice de
la licence.
b.
Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Produit logiciel ou à utiliser le
Produit logiciel dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation
professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder
une sous-licence, ni attribuer, ni transférer le Produit logiciel.
5.
DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Produit logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais
sans s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi
que les autres lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une
marque d'identification, un avis de copyright ou une limitation exclusive du Produit logiciel.
6.
LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse,
à décompiler ou à démonter le Produit logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur
l'autorise, nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7.
CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est
également résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez
pas avec n'importe quelle condition du présent CLUF.
8.
NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES.
CONSENTEMENT RELATIF A LA COLLECTE ET L'UTILISATION DE DONNEES.
a.
Vous acceptez que HP et ses sociétés affiliées collectent, combinent et utilisent les
informations sur le périphérique et les informations individuelles sur l'utilisateur que vous
fournissez en relation avec la prise en charge de services en lien avec le Produit logiciel. HP
s'engage à ne pas utiliser ces informations pour vous démarcher sans votre consentement.
Pour en savoir plus sur les pratiques de collecte de données HP, consultez la page
www.hp.com/go/privacy
166
Annexe B Maintenance et support technique
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