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Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE
D'ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT,
COPIANT, TELECHARGEANT OU UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR
LES CONDITIONS DU PRESENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE,
VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE A RENVOYER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL
ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT SOUMIS A LA POLITIQUE DE
REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU DE L'ACHAT.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE
REGION, UN ETAT OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT
AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE
PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE, ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE
SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE VOS DROITS STATUTAIRES
INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET LE PRESENT
CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 16 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1.
OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à
toutes les conditions d'utilisation du présent CLUF :
a.
Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »).
Si le Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour
une utilisation sur plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel
uniquement sur ces ordinateurs. Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel
dans le but de les utiliser sur plus d'un ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou
modifier le Produit logiciel, ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle
du Produit logiciel. Vous pouvez charger le Produit logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de
votre ordinateur afin de l'utiliser.
b.
Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage du Produit HP.
c.
Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel,
sous réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel
et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d.
Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e.
Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit
logiciel qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique
par des tiers (« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence
logiciel de ce Logiciel libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat
contenu dans l'emballage ou de conditions de licence électronique acceptés au moment du
téléchargement. Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement régie par les conditions
d'utilisation de cette licence.
f.
Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre
Produit HP, qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support
externe (par exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe
quelle autre forme, peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du
Produit HP pour lequel la solution de récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel
système d'exploitation Microsoft contenu dans ces solutions de récupération est régie par le
contrat de licence Microsoft.
Contrat licence utilisateur final
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