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secours et une assistance appropriée sera
fournie.
L'appel d'urgence automatique peut ne
pas être fonctionnel dans les conditions
suivantes :
● En l'absence d'accès à Internet ou d'ali-
mentation du véhicule, l'appel d'ur-
gence n'est pas fonctionnel.
● Tout comme les téléphones cellulaires,
l'appel d'urgence peuvent ne pas se
connecter en cas de turbulences at-
mosphériques ou dans les zones ne dis-
posant pas de couverture Internet
complète.
● En cas d'accident grave, lorsque la bat-
terie 12 V n'est pas disponible, la batte-
rie de secours du module de
communication est activée et l'appel
d'urgence peut être activé automati-
quement. Lorsque la batterie 12 V et la
batterie de secours sont toutes deux
coupées, le véhicule ne peut pas fournir
l'énergie nécessaire à l'appel SOS ma-
nuel ou automatique.
Informations sur le traitement des
données relatives aux appels d'urgence
Le traitement des données par le système
eCall embarqué devrait être conforme aux
directives du Parlement européen et du
Conseil, en particulier à l'article 7(d), de la
directive 95/46/CE(3), visant la nécessité
de protéger les intérêts vitaux de la
personne.
Le traitement de ces données est stricte-
ment limité au traitement des appels d'ur-
gence au numéro d'urgence européen 112.
Types de données et destinataires des
données
Le système eCall embarqué recueille et
traite généralement les données
suivantes :
● Mode de déclenchement des appels
d'urgence (automatique/manuel), heure
de déclenchement des appels.
● Numéro SIM TCAM (numéro de la SIM in-
tégrée au véhicule).
● NIV.
Assistance en cas de panne
● Type de véhicule (voiture particulière ou
véhicule utilitaire léger).
● Type d'énergie/de puissance du véhi-
cule (essence/diesel/GNC/GPL/électri-
cité/hydrogène).
● Emplacement du véhicule.
● Sens de conduite.
● Vitesse du véhicule.
● Nombre de personnes dans le véhicule.
● État de la batterie.
● État des portes.
● État de la collision du véhicule (lieu de la
collision, type de collision, accélération
de la collision, état des airbags, état du
système antivol, etc.)
Les destinataires des données traitées par
le système eCall embarqué sont les centres
de réception des appels d'urgence dési-
gnés par les autorités compétentes en ma-
tière de sécurité publique dans leur pays
pour recevoir et traiter en priorité les ap-
pels d'urgence au numéro d'urgence euro-
péen 112.
Dispositif de traitement des données
Les données contenues dans la mémoire
du système ne sont pas disponibles en de-
hors du système avant le déclenchement
du système eCall embarqué.
Le système eCall embarqué est intraçable
et ne fait l'objet d'aucun suivi continu dans
des conditions normales de
fonctionnement.
Les données de la mémoire interne du sys-
tème eCall embarqué peuvent être effa-
cées automatiquement et en continu.
● Les données de position du véhicule
sont continuellement écrasées dans la
mémoire interne du système afin de
toujours conserver les dernières don-
nées de localisation du véhicule requi-
ses pour le fonctionnement normal du
système.
● Les journaux de données d'activité dans
le système eCall embarqué ne sont pas
conservés plus longtemps que le temps
nécessaire pour traiter un appel
d'urgence.
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