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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DENSO OU TANA (OU LEURS PROPRES
CONCÉDANTS OU FOURNISSEURS) NE
SERONT
EN
RESPONSABLES
ACCESSOIRES,
SPÉCIAUX,
INDIRECTS
EXEMPLAIRES
PRÉSENT CONTRAT OU DE VOTRE
UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES,
Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA PERTE DE
BÉNÉFICES
OU
COUVERTURE,
LA
JOUISSANCE
OU
D'EXPLOITATION OU AUTRES PERTES
SIMILAIRES, INDÉPENDAMMENT DU FAIT
QUE LADITE PARTIE AIT ÉTÉ INFORMÉE
DE
LA
PROBABILITÉ
DOMMAGES.
EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ
TOTALE DE DENSO OU DE TANA (OU DE
LEURS PROPRES CONCÉDANTS OU
FOURNISSEURS)
MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LA
COPIE DE LA BASE DE DONNÉES.
AUCUN
CAS
DES
DOMMAGES
CONSÉCUTIFS,
OU
DÉCOULANT
DU
LES
COÛTS
DE
PERTE
DE
LES
PERTES
DE
TELS
N'EXCÉDERA
LE
AVERTISSEMENTS
La BASE DE DONNÉES reflète la réalité telle
qu'elle existait avant que vous ne receviez la
BASE DE DONNÉES. Elle contient des
données et des informations provenant du
gouvernement et d'autres sources qui
peuvent contenir des erreurs et des
omissions. Par conséquent, la BASE DE
DONNÉES peut contenir des informations
rendues incomplètes ou inexactes au cours
du temps ou en raison d'un changement de
circonstances et des sources utilisées. La
BASE DE DONNÉES ne contient ou ne
reflète aucune information sur, notamment, la
sécurité du voisinage, l'application des lois,
l'assistance d'urgence, les travaux de
construction, la fermeture de routes ou de
voies de circulation, les limitations de vitesse
et
autres
restrictions
automobiles, la déclivité ou le degré
d'inclinaison des routes, les limitations de
hauteur, de poids ou autres restrictions
concernant les ponts, l'état des routes, les
conditions
de
circulation
événements particuliers, les embouteillages
routiers ou les durées de voyage.
ANNEXE
concernant
les
routière,
les
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