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Toyota RAV4 2010 Manuel Du Propriétaire page 189

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Exclusion de garantie. Ces Données vous
sont fournies "telles quelles", et vous
acceptez de les utiliser à vos risques et périls.
[DENSO] et ses concédants (ainsi que leurs
propres concédants et fournisseurs) ne font
aucune déclaration ni ne donnent aucune
garantie d'aucune sorte, ni explicite ni
implicite, découlant de la loi ou autrement,
notamment mais sans s'y limiter, les
garanties et déclarations quant au contenu, à
la qualité, à l'exactitude, à l'exhaustivité, à
l'efficacité, à la fiabilité, à l'adaptation à un
usage particulier, à l'utilité, à l'utilisation ou
aux résultats obtenus de ces Données, ni que
les Données ou le serveur ne soient
ininterrompus ou exempts d'erreurs.
Limitation de garantie: [DENSO] ET SES
CONCÉDANTS
(Y
PROPRES
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
QUANT
À
LA
PERFORMANCE,
MARCHANDE,
L'ADAPTATION
USAGE
PARTICULIER
NON−CONTREFAÇON DES DONNÉES.
Certains États, territoires et pays n'autorisent
pas certaines exclusions de garantie, et,
dans cette mesure, l'exclusion ci−dessus
pourrait ne pas vous être applicable.
COMPRIS
LEURS
ET
QUALITÉ,
LA
LA
QUALITÉ
À
UN
OU
LA
Limitation de responsabilité: [DENSO] ET
SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS
PROPRES
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS)
RESPONSABLES ENVERS VOUS: EN CE
QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE
OU
INDÉPENDAMMENT DE LA NATURE DE
LA CAUSE DE LA RÉCLAMATION, DE LA
DEMANDE OU DE L'ACTION ALLÉGUANT
DES
PERTES,
DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS,
POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION
OU
DE
LA
L'INFORMATION,
OU
PERTE DE BÉNÉFICES, DE RECETTES,
DE CONTRATS OU D'ÉCONOMIES, OU
POUR
TOUS
AUTRES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
SPÉCIAUX
OU
DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION
OU DE VOTRE INCAPACITÉ D'UTILISER
CETTE INFORMATION, POUR TOUT
DÉFAUT DANS CETTE INFORMATION,
OU LA VIOLATION DE CES MODALITÉS
OU CONDITIONS, SOIT DANS LE CADRE
D'UNE
ACTION
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE,
SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE,
MÊME
SI
[DENSO]
CONCÉDANTS AVAIENT ÉTÉ AVISÉS DE
LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains
États,
territoires
n'autorisent pas certaines exclusions de
responsabilité ou limitations de dommages,
et, dans cette mesure, l'exclusion ci−dessus
pourrait ne pas vous être applicable.
ANNEXE
ET
NE
SERONT
PAS
ACTION,
BLESSURES
OU
POSSESSION
DE
POUR
TOUTE
DOMMAGES
CONSÉCUTIFS
DE
NATURE
OU
SES
et
pays
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